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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 24 MAI 2020
Document publié le Dimanche 24 mai 2020 par la commune de Dormelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 24 MAI 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE SEINE-ET-MARNE
Arrondissement de FONTAINEBLEAU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2020
MAIRIE
DORMELLES KAKKREKRERERÉEE
DATE CONVOCATION ET AFFICHAGE : Lundi 18 mai 2020
DATE DE PUBLICATION : Lundi 25 mai 2020
L’an deux mil vingt, le vingt-quatre mai à 11 heures 10, les membres du Conseil Municipal de la Commune de DORMELLES proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2020 se sont réunis dans la salle des fêtes, sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-7, L.2122-8 et l’article 19 de la loi n°2020-290 du 23 mai 2020 du Code général des collectivités territoriales (CGCT).
Etaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
LEMBERTON Nadine, MEGNIEN Marie-France, LOISON-LARGILLIERE Sylvie, ASSELIN Valérie,
BUC Isabel, URION-NOËL Hélène,
MASNADA Bernard, MIGATA Bernard, LARGILLIERE Francis, ODE Sylvère, AURICH-DANNA Serge, CROSNIER Philippe, ROUQUETTE Jean-Michel, VERRIELE Pascal,
Etait absente excusée avec pouvoir: .
Mme LAQLACH Widiane pouvoir à Mme URION-NOËL Hélène,
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur LARGILLIERE Francis, Maire, qui après
l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer :
- AURICH-DANNA Serge 221
- ASSELIN Valérie 221
- URION-NOËL Hélène 219
- LAQLACH Widiane 218
- CROSNIER Philippe 217
- ROUQUETTE Jean-Michel 217
- MIGATA Bernard 215
- MASNADA Bernard 212
- BUC Isabel 212
- VERRIELE Pascal 210
- ODE Sylvère 209
- LEMBERTON Nadine 208
- MEGNIEN Marie-France 199
- LARGIELIERE Francis 195
- LOISON-LARGILLIERE Sylvie 191
dans leurs fonctions de conseïllers municipaux.
Monsieur CROSNIER Philippe, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence.
Le Conseil Municipal a choisi pour secrétaire Madame URION-NOËL Hélène, et deux assesseurs,
Mme BUC Isabel et Mr ROUQUETTE Jean-Michel. ELECTION DU MAIRE :
Premier tour de scrutin :
Le président, après avoir donné lecture des articles du Code des Communes, a invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT. Chaque Conseiller, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président, son bulletin de vote écrit sur papier
blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 00 Nombre de votants : 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du code électoral) : 00 Nombre de suffrages blancs (art. L.65 du code électoral) : OI Nombre de suffrages exprimés : 14 MAJORITÉ ABSOLUE : 08
Ont obtenu : Mr LARGILLIERE Francis 14
Monsieur LARGILLIERE Francis ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été
immédiatement installé.
ELECTION DU PREMIER ADJOINT :
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Mr LARGILLIERE Francis élu Maire, à l’élection du Premier Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 00 Nombre de votants : 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du code électoral) : 00 Nombre de suffrages blancs (art. L.65 du code électoral) : 03 Nombre de suffrages exprimés : 12 MAJORITÉ ABSOLUE : 08
Ont obtenu : Mme LOISON-LARGILLIERE Sylvie 12
Madame LOISON-LARGILLIERE Sylvie ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée Premier Adjoint et a été immédiatement installée.
ELECTION DU SECOND ADJOINT :
Il à été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du Second Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 00 Nombre de votants : 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du code électoral) : 00 Nombre de suffrages blancs (art. L.65 du code électoral) : 01 Nombre de suffrages exprimés : 14 MAJORITÉ ABSOLUE : 08
Ont obtenu : Mr MASNADA Bernard 14 Monsieur MASNADA Bernard ayant obtenu la majorité légale, a été proclamé Deuxième Adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT :
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du Troisième Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 00 Nombre de votants : 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du code électoral) : 00 Nombre de suffrages blancs (art. L.65 du code électoral) : 03 Nombre de suffrages exprimés : 12 MAJORITÉ ABSOLUE : 08
Ont obtenu : Mr ODE Sylvère 12
Monsieur ODE Sylvère ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Troisième Adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT :
IE a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du Quatrième Adjoint.
Premier tour de scrutin :
Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 00 Nombre de votants : 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du code électoral) : 00 Nombre de suffrages blancs (art. L.65 du code électoral) : 01 Nombre de suffrages exprimés : 14 MAJORITÉ ABSOLUE : 08
Ont obtenu : Mr MIGATA Bernard 14
Monsieur MIGATA Bernard ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé Quatrième Adjoint et a été immédiatement installé.
FIN DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL à 12 heures 27.