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Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 28 03 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
N\ ed République Française - Département de Seine et Marne ? \Ozoir-la-Ferrière 20141.
Parafe
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
CONSEILLERS EN EXERG
PRESENTS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 MARS 2014
£ : 24 MARS 2014
L'an deux mil quatorze le vingt huit mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune
d'Ozoir-la-Ferrière, s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur
Jean-François ONETO, Maire.
PRÉSENTS : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD,
Monsieur André BOYER, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN,
Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne
BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame
Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude
DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART,
Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie-
Laure MORELLI, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Karine GUYONNEAU, Monsieur Christophe BOURGES,
Madame Isabelle DUPUIT, Monsieur Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paui CHONION, Madame Anne-
Claire DARRE.
ABSENT NON EXCUSE : Dominique LEBRETON, Madame Monique GRALL, Monsieur Bruno WITTMAYER.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et le Conseil Municipal désigne à l'unanimité, Monsieur André
BOYER secrétaire de séance, en application de l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Hôtel de Ville d'Ozoir-la-Ferrière Tei. : OI 64 43 35 35
43, avenue du Général de Gaulle Fax : 01 64 40 33 13
BP 149 — 77834 Ozair-la-Ferrière Ceciex www.mairie-ozoir-la-ferriere.fr
did
y ar I] a été procédé à l'installation du Conseil Municipal
conformément au procès verbal de séance dûment affiché.
Monsieur André BOYER a été désigné Secrétaire de Séance.
Il a été procédé à l'élection du Maire conformément au procès
verbal de séance dûment affiché.
Détermination du nombre d’Adjoints conformément au procès
verbal de séance dûment affiché.
Il a été procédé à l'élection des Adjoints conformément au procès
verbal de séance dûment affiché.
La fixation du nombre des membres du Conseil d'Administration
du Centre Communal d'Action Sociale a été fixée à 7 membres
délibération adoptée par :
“29 Voix Pour : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD,
Monsieur André BOYER, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal
FROUIN, Madame Dominique BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS,
Madame Suzanne BARNET, Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Madame Edith TROUVE, Monsieur Patrick
SALMON, Madame Chantal BOURLON, Monsieur Frédéric MARCOUX, Madame Marie TISSIER, Monsieur
Jean-Claude DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie
CADART, Monsieur Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE,
Madame Marie-Laure MORELLI, Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Karine GUYONNEAU, Monsieur
Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT.
3 ABSTENTIONS : Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Claire DARRE.
Il a été procédé à l'élection des Conseillers au scrutin de liste à la
représentation proportionnelle au sein du Centre Communal
d'Action Sociale
FAIT À OZOIR-LA-FERRIERE LE 29 MARS 2014
LE MAIRE,
JEAN-FRANÇOIS ONETO.