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Compte-Rendu - cr 10 04 2014
Document publié le Jeudi 10 avril 2014 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 10 04 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
/
- : NN
Ozoi [- | a . Fe fr] e re République Française - Département de Seine-et-Marne IRECTION GENERALE DES SERVICES
CONSEILLERS EN
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL
PRESENTS
ABSENTS : LL — :
MUNICIPAL DU JEUDI 10 AVRIL 2014
L'an deux mil quatorze le dix avril à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d'Ozoir-la-Ferrière, s’est
réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Jean-François ONETO, Maire.
PRESENTS : Monsieur Jean-François ONETO, Monsieur Stéphen LAZERME, Madame Josyane MELEARD, Monsieur
André BOYER, Madame Christine FLECK, Monsieur Jean-Pierre BARIANT, Monsieur Pascal FROUIN, Madame Dominique
BERNARD, Madame Sarah BENHAMOU, Monsieur Patrick VORDONIS, Madame Suzanne BARNET, Madame Edith
TROUVE, Monsieur Patrick SALMON, Madame Chantal BOURLON, Madame Marie TISSIER, Monsieur Jean-Claude
DEBACKER, Madame Raymonde FARADE, Monsieur Jacques VERDIER, Madame Anne-Marie CADART, Monsieur
Emmanuel COUTHON, Madame Valérie BOURGUIGNON, Monsieur Ziain TADJINE, Madame Marie-Laure MORELLI,
Monsieur Cyril GHOZLAND, Madame Karine GUYONNEAU, Monsieur Christophe BOURGES, Madame Isabelle DUPUIT,
Madame Isabelle CROS, Monsieur Jean-Paul CHONION, Madame Anne-Claire DARRE.
ABSENTS EXCUSES : Monsieur Luc-Michel FOUASSIER, Monsieur Frédéric MARCOUX.
ABSENTS NON EXCUSES : Monsieur Dominique LEBRETON, Madame Monique GRALL, Monsieur Bruno
WITTMAYER.
POUVOIRS DE : Monsieur Luc-Michel FOUASSIER à Monsieur André BOYER
Monsieur Frédéric MARCOUX à Madame Dominique BERNARD
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et le Conseil Municipal désigne à l'unanimité, Monsieur André
BOYER, secrétaire de séance, en application de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Hôtel de Ville d'Ozoir-la-Ferrière Tél. : 01 64 43 35 35
45, avenue du Général-de-Gaulle Fax : 01 64 40 3313
BP 149 - 77834 Ozoir-la-Ferrière Cedex www.mairie-ozoir-la-ferriere.fr 1. Le Conseil Municipal a procédé à la constitution des Commissions Municipales à la
représentation proportionnelle (détermination de leur nature, de leur nombre et élection de leurs
membres) :
COMMISSION CULTURE, INFORMATION, COMMUNICATION
Madame Suzanne BARNET
Monsieur Luc Michel FOUASSIER
Monsieur Patrick VORDONIS
Monsieur Jean-Claude DEBACKER
Madame Marie-Laure MORELLI
Monsieur Jacques VERDIER
Madame Anne-Claire DARRE SKK
KKSK
COMMISSION VIE DES QUARTIERS, RELATION CITOYENNE, URBANISME
Monsieur Stephen LAZERME
Madame Josyane MELEARD
Monsieur Frédéric MARCOUX
Monsieur Patrick SALMON
Madame Suzanne BARNET
Monsieur Cyril GHOZLAND
MADAME Anne-Claire DARRE SKK
KKSK
COMMISSION ENVIRONNEMENT, ECONOMIE D’ENERGIE, DEVELOPPEMENT DURABLE
Madame Dominique BERNARD
Monsieur Patrick SALMON
Madame Valérie BOURGUIGNON
Monsieur Patrick VORDONIS
Madame Suzanne BARNET
Madame Isabelle DUPUIT
Madame Isabelle CROS SKK
KKSK
COMMISSION SENIORS
Madame Sarah BENHAMOU
Madame Valérie BOURGUIGNON
Monsieur Stephen LAZERME
Madame Edith TROUVE
Madame Raymonde FARADE
Monsieur Patrick SALMON
Madame Isabelle CROS SKK
KKK
COMMISSION COMMERCE
Monsieur Jean-Pierre BARIANT
Monsieur André BOYER
Madame Christine FLECK
Madame Dominique BERNARD
Madame Sarah BENHAMOU
Monsieur Cyril GHOZLAND
Madame Anne-Claire DARRE SKK
KKK
SK
COMMISSION PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE ET ACTIVITES PERISCOLAIRES
Madame Josyane MELEARD
Monsieur Jacques VERDIER
Madame Marie TISSIER
Madame Karine SEBAHOUN
Monsieur Jean-Claude DEBACKER
Madame Isabelle DUPUIT
Madame Isabelle CROS KKKKKKK COMMISSION AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE
Monsieur Pascal FROUIN
Madame Marie TISSIER
Madame Chantal BOURLON
Madame Raymonde FARADE
Madame Christine FLECK
Monsieur Emmanuel COUTHON
Madame Isabelle CROS SKK
KSK
COMMISSION JEUNESSE, SPORT
Madame Christine FLECK
Monsieur Pascal FROUIN
Madame Valérie BOURGUIGNON
Madame Chantal BOURLON
Madame Raymonde FARADE
Madame Anne-Marie CADART
Monsieur Jean-Paul CHONION KKKKK
KA
COMMISSION FINANCES — BUDGET
Monsieur André BOYER
Madame Christine FLECK
Monsieur Jean-Pierre BARIANT
Madame Marie TISSIER
Monsieur Frédéric MARCOUX
Monsieur Cyril GHOZLAND
Monsieur Jean-Paul CHONION LKR
RS
SK
COMMISSION TRANSPORTS, ASSAINISSEMENT, AMENAGEMENT NUMERIQUE
Monsieur Patrick VORDONIS
Madame Dominique BERNARD
Monsieur Jean-Claude DEBACKER
Monsieur Patrick SALMON
Monsieur Emmanuel COUTHON
Madame Suzanne BARNET
Madame Isabelle CROS KKKKKKS
COMMISSION EVENEMENTIEL LITTERAIRE
Monsieur Luc-Michel FOUASSIER
Madame Suzanne BARNET
Monsieur Jacques VERDIER
Madame Chantal BOURLON
Madame Valérie BOURGUIGNON
Monsieur Christophe BOURGES
Madame Anne-Claire DARRE SKK
KKSK
2. Les indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers municipaux
délégués ont été adoptées à l’unanimité.
3. Les délégations de pouvoirs au Maire titre de l’article L.2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales ont été adoptées à l’unanimité
4. Ont été élus représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d'Administration du Collège
Gérard Philipe
Madame Josyane MELEARD
Ÿ” Monsieur Stephen LAZERME 5. Ont été élus représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Collège
Marie Laurencin
Ÿ”_ Monsieur Pascal FROUIN
Ÿ. Madame Marie TISSIER
6. Ont été élus représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du L.E.P.
Lino Ventura
*” Madame Josyane MELEARD
Ÿ. Madame Karine SEBAHOUN
Monsieur Emmanuel COUTHON
7. Ont été élus représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de l'Ecole
Sainte Thérèse —- CAMPUS
Y_ Madame Sarah BENHAMOU
Ÿ”_ Monsieur Stephen LAZERME
8. Ont été élus représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du C.C.L.O.
Ÿ. Madame Suzanne BARNET
Ÿ” Madame Edith TROUVE
9. Ont été élus représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil de la vie sociale de la RPA
Membre Titulaire
Ÿ_ Madame Sarah BENHAMOU
Membre Suppléant
“Madame Raymonde FARADE
10. Ont été élus représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration de
l'Association Cinéma Pierre Brasseur
Monsieur Luc-Michel FOUASSIER
Ÿ Madame Suzanne BARNET
Ÿ_ Madame Chantal BOURLON
Ÿ_ Madame Anne-Marie CADART
11. Ont été élus représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Syndicat
d'Initiative
Membre Titulaire
Ÿ” Madame Sarah BENHAMOU
Membre Suppléant
Ÿ_ Monsieur Patrick SALMON
12. Ont été élus représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Comité
des Œuvres Sociales (C.O.S)
Ÿ Monsieur Pascal FROUIN
Monsieur Jean-Claude DEBACKER 13. Ont été élus représentants du Conseil Municipal à la Commission d'Appel d'Offres
Membres titulaires
Ÿ”_ MONSIEUR ANDRE BOYER
Ÿ”_ MONSIEUR STEPHEN LAZERME
Ÿ”_ MADAME JOSYANE MELEARD
Ÿ”_ MADAME DOMINIQUE BERNARD
Ÿ”_ MONSIEUR JEAN-PAUL CHONION
Membres suppléants
Ÿ”_ MADAME SARAH BENHAMOU
Ÿ”_ MADAME SUZANNE BARNET
Ÿ”_ MONSIEUR FREDERIC MARCOUX
Ÿ”_ MADAME CHRISTINE FLECK
Ÿ”_ MADAME ISABELLE CROS
14. Ont été élus représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour
l'Aménagement et l'Entretien des Rus du Bassin du Réveillon (S.I.A.R.)
Membres Titulaires
Ÿ” Monsieur Jean-François ONETO
“Monsieur Stephen LAZERME
Membres Suppléants
Ÿ” Madame Dominique BERNARD
“Monsieur Patrick VORDONIS
15. Ont été élus représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Mixte d'Etudes et de
Programmation Frange Ouest (SMEP)
Membres Titulaires
Monsieur Jean-François ONETO
Monsieur Stéphen LAZERME
Ÿ” Monsieur Patrick SALMON
Membres Suppléants
Ÿ” Monsieur Pascal FROUIN
“Monsieur Christophe BOURGES
Ÿ” Madame Valérie BOURGUIGNON
16. Ont été élus représentants Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal de la Brie pour
le Raccordement à Valenton (SIBRAV)
Membres Titulaires :
Monsieur Jean-François ONETO
“Madame Raymonde FARADE
Membres Suppléants :
*” Madame Dominique BERNARD
“” Madame Valérie BOURGUIGNON
17. Ont été élus représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal d'Etude de
Réalisation et de Gestion du Centre de Secours de Sapeurs Pompiers de Pontault-Combault
Membres Titulaires :
Ÿ” Monsieur Emmanuel COUTHON
Ÿ” Monsieur Patrick VORDONIS
Membres Suppléants :
Ÿ” Monsieur Patrick SALMON
Ÿ” Monsieur Jacques VERDIER 18. Ont été élus représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour la
Création et le Fonctionnement de l'Ecole des Clos
Membres Titulaires :
Monsieur Luc-Michel FOUASSIER
“Madame Josyane MELEARD
Ÿ”_ Monsieur Jean-Claude DEBACKER
Membres Suppléants :
“Monsieur Patrick VORDONIS
*” Madame Valérie BOURGUIGNON
“Monsieur Jacques VERDIER
19. Ont été élus représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal d'Etude pour
le Transport Scolaire
Membres Titulaires :
Monsieur Jean-François ONETO
Monsieur Patrick SALMON
Membres Suppléants :
Monsieur Emmanuel COUTHON
“_ Madame Josyane MELEARD
20. Ont été élus représentants du Conseil Municipal au sein des commissions d’Etablissements
Recevant du Public de 1°° à 5°" catégorie
Ÿ”_ Monsieur Stephen LAZERME
“Monsieur Patrick SALMON
21. A été élue représentante du Conseil Municipal au sein du Comité National d'Action Sociale
(CNAS)
“Madame Edith TROUVE
22. À été élue représentante du Conseil Municipal pour siéger au sein du conseil de discipline de
recours interdépartemental d'Ile de France
*_ Madame Edith TROUVE
23. Ont été élus représentants titulaire et suppléant du Conseil Municipal pour siéger au Comité
Syndical (SYAGE)
Déléqué Titulaire
Monsieur Jean-François ONETO
Déléqué suppléant
“Monsieur Stephen LAZERME
24. Ont été élus représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein du Comité Syndical du
Syndicat de Transport Intercommunal Gretz/Ozoir
Membres Titulaires
“Monsieur Jean-François ONETO
Ÿ” Madame Suzanne BARNET
Y Madame Valérie BOURGUIGNON
Y_ Monsieur Patrick VORDONIS
Ÿ_ Madame Anne-Marie CADART
Membre Suppléants
Monsieur Emmanuel COUTHON
Madame Marie TISSIER
Monsieur Jean-Claude DEBACKER
Madame Raymonde FARADE
Monsieur Patrick SALMON KKKK
SK 25. Ont été élus représentants du Conseil Municipal pour siéger au sein de la Commission de
Délégation du Service Public
Membres Titulaires
Ÿ” Madame Josyane MELEARD
“Madame Dominique BERNARD
“Monsieur Stephen LAZERME
“Madame Marie-Laure MORELLI
Monsieur Jean-Paul CHONION
Membres suppléants
Ÿ”_ Monsieur Emmanuel COUTHON
Ÿ” Madame Christine FLECK
Ÿ” Monsieur Jean-Claude DEBACKER
Ÿ” Monsieur André BOYER
Ÿ” Madame Isabelle CROS
26. Le Conseil Municipal a pris acte du Débat d'Orientation Budgétaire — Budget Assainissement
2014
27. Le Conseil Municipal a pris acte du Débat d'Orientation Budgétaire — Budget Eau 2014
28. Le Conseil Municipal a pris acte du Débat d'Orientation Budgétaire — Budget RPA 2014
29. Le Conseil Municipal a pris acte du Débat d'Orientation Budgétaire — Budget location de salles -
spectacles 2014
30. Le Conseil Municipal a pris acte du Débat d'Orientation Budgétaire — Budget Ville 2014
Fait à Ozoir-la-Ferrière le 14 avril 2014