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Convocation - Convocation Conseil municipal 12 11 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chilly-Mazarin.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil municipal 12 11 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
#
LIBERTÉ -
ÉGALITÉ -
FRATERNITÉ
ARS
AISAPEET
DÉPARTEMENT
DE L'ESSONNE
a
COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION
PARIS-SACLAY
CHILLY-MAZARIN
RU
Dee
"OR
Eu Somme
nmn
Chilly-Mazarin,
le 5
novembre
2024
Mesdames,
Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux
OBJET
: CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
publique
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le
:
Mardi
12
novembre
2024
A
20h00
Salle
Agora
- Complexe
Sportif
Jesse
Owens
5,
rue
de
l’Europe
91380
CHILLY-MAZARIN
L'ordre
du
jour,
les
projets
de
délibérations
et
leurs
annexes
sont
joints
à
la
présente
convocation.
Le
public
sera
accueilli
dans
le
respect
des
mesures
sanitaires.
La
publicité
des
débats
restera
également
assurée
par
le
biais
d’une
retransmission
directe
par
voie
électronique.
Dans
l'attente
de
vous
rencontrer,
recevez,
Madame,
Monsieur,
mes
cordiales
salutations.
La
Maire
de
Chilly-Mazarin,
Rafika
REZGUI
;
Cette
lettre
de
convocation
doit
être
adressée
cinq jours francs
avant
la réunion
(article
L.2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales). Pouvoir
:
Je
soussigné(e)
.…...................…,
agissant
en
qualité
de
membre
du
conseil
municipal,
empêché(e)
d'assister
à
la séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le
mardi
12
novembre
2024
à
20h00
dans
la salle
Agora,
donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre
tout
vote et
signer
tout document
à nues
FQIt
dessins
temtideserenenenenenennenens
LE
nn
nn
nnnenennes
Signature
précédée
de
la
mention
manuscrite
« Bon
pour
pouvoir
»
0
Hôtel-de-Ville
- Place
du
8
Mai
1945
- BP
107
- 91383
Chilly-Mazarin
Cedex
- Tél.
: 01
69
10
37
00