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unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC20240618 deliberation 4 augmentation du nombre des membres de la commission culture et proximité
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Roussillon Conflent - CC20240618 deliberation 4 augmentation du nombre des membres de la commission culture et proximité)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Exploration spatiale,
es. Ds
Date de transmission de l'acte: 02/07/2024
Date de reception-del'AR:02/07/2024
À \ EXTRAIT DU REGISTRE DES M
‘os DELIBERATIONS
y) DU CONSEIL Communauté
de Communes COMMUNAUTAIRE
Roussillon Conflent
Multiplions nos énergies
OBJET: Nombre de Conseillers : 38
En exercice : 38 AUGMENTATION
DU NOMBRE DES | Présents : 30
MEMBRES DE LA COMMISSION | Votants : 34
CULTURE ET PROXIMITE Délib. n° 4- 18/06/2024
Certifié exécutoire
Transmis à la Sous Préfecture de
Prades
le
Par porteur
Publié le
Notifié le
L'an deux mille vingt-quatre, le 18 Juin, le Conseil de la Communauté de
communes Roussillon Conflent regroupant les Communes de Bélesta, Boule
d'Amont, Bouleternère, Casefabre, Corbère, Corbère les Cabanes, Corneilla de la Rivière, Glorianes,
Ille sur Têt, Millas, Montalba le Château, Néfiach, Prunet et
Belpuig, Rodès, St Féliu d’Amont, Saint-Michel de Llotes, dûment convoqué,
s'est réuni en session ordinaire,
sur la Commune de Ille Sur Têt, salle la Catalane sous la
présidence de Marc BIANCHINI.
Date de la convocation : le mardi 11 juin 2024
Présents : ALESSANDRIA Annabelle (T), AYMERICH Claude (T),
BAPTISTE Florence (T), BIANCHINI Marc (D), BOHER Monique (T),
BONACAZE Benoit (T), BONMARTEL Jonathan (T), BOTEBOL Claudine
(T), BOURNIOLE Frédéric (T), COSTE Claude (D), DOMENECH Alain (T),
DRAGUÉ Céline (T), ESCALAIS-VERGNETTES Nathalie (T), GARSAU
Jacques (T), GOMEZ Claude (T), HARIBOU Ali (D), LAFFORGUE Guy (T),
LAVILLE René (T), MARTINEZ Marie (D), METLAINE Naïma (T),
NOGUES Dominique (T), POUDADE Danielle (T), PROFFIT France (T),
SILVESTRE Joseph (T), SOLER Gérard (T), SOLERE Jean-Claude (T),
SURJUS Monique (T), TRAFFI Pascal (T), VIDAL Sylvie (T), VILA Patrice
(D).
Absents excusés : BARNOLE Catherine (T), BURGHOFFER William (D),
LECOINNET Jean-Philippe (T), PARRILLA Jérôme (T).
Absents ayant donné pouvoir : FORASTE Guy (T) à NOGUES Dominique
(D), OLIVE Robert (T) à BAPTISTE Florence (T), PAGES Caroline (T) à
ALLESSANDRIA Annabelle (T), PETIT Vivien (T) à ESCALAIS-
VERGNETTES Nathalie (T). BONMARTEL Jonathan a été nommé secrétaire de séance.
VUAeodelgénéral des collectivités territoriales,
CONSIDERANT le besoin d’une représentation plus large et diversifiée
au sein de la
Commission Culture et proximité, il est proposé au Conseil
communautaire
d’augmenter le nombre de participants de cette dernière Commission.
CONSIDERANT que la composition de cette commission doit être établie
selon les
principes appliqués à la création des commissions existantes, pour mémoire
:
- 10 membres par commission. Ce nombre de représentants est apparu
optimal pour
constituer des commissions plus faciles à réunir et à animer.
- Tous les types de communes sont représentés dans chaque commission.
- Les commissions seront composées d’un seul Conseiller communautaire
par
commune membre.
CONSIDERANT que les commissions sont composées du président,
du vice-président
délégué à la direction et de 10 membres par commission.
CONSIDERANT la Commission Culture et proximité s'organise aujourd’hui
comme
suit :
Commission Culture Proximité Médiathèque -
France Services
Président M.BIANCHINI
Vice-Président P. TRAFI |
Membres
Noms Prénoms [Commune
1 PAGES Caroline {Ille Sur Têt
2 [GARSAU Jacques |[Millas
3 DRAGUE Céline Gloriane
4 AYMERICH [Claude |Ille Sur Têt
Après en avoir délibéré, à Punanimité,
Le Conseil communautaire DESIGNE ses représentants supplémentaire comme suit :
Commission Culture Proximité
Médiathèque - France Services
Président M.BIANCHINI
Vice-Président P. TRAFI
Membres
Noms Prénoms Commune
1 BAPTISTE Florence St Féliu d'Amont
2 GARSAU Jacques Millas
3 DRAGUE Céline Glorianes
4 AYMERICH Claude Ille Sur Têt
5 BOURNIOLE |Frédéric Belesta
6 BOTEBOL Claudine Boule d’amont
7 VILA Patrice Néfiach
8 MARTINEZ Marie Montalba
9 SURJUS Monique Corbère les
Cabanes
10 [BONMARTEL | Jonathan Rodès
Fait et délibéré à Ille Sur Têt,
Les jours, mois, et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme,
Le Président,
Marc BIANCHINI Date de transmission de l'acte: 02/07/2024
Date de reception de l'AR: 02/07/2024
066-246600415-DE_082_2024-DE
AGEDI