Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 11 decembre
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 19 juin
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 26 fevrier 2
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2026
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du vendredi 27
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 14 avril 202
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 26 juin 2025
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 08 juin 2026
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 08 juin 2026
Ordre du Jour - 2 ordre du jour du conseil municipal du 25 juin
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Sannois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 18 juin 2026)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Sannois, le vendredi 5 juin 2026
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Direction Générale
En tant que membre du Conseil Municipal, vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil Public, à l'Hôtel de Ville - Place du Général Leclerc - qui aura lieu le :
- JEUDI 18 JUIN 2026 A 18H00 -
Salle Jean LABEUR (n°504 au 5ème étage)
Ce Conseil Municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la ville : Ville de Sannois.
ORDRE DU JOUR
I - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 14 AVRIL 2026
OBJET COMMISSION N°
Vie des assemblées
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 avril 2026 -
Approbation
Ière
IIème
IIIème
II – COMMISSION URBANISME, PATRIMOINE ET CADRE DE VIE
OBJET COMMISSION N°
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Services Techniques
Renouvellement de convention de mise à disposition d’un terrain au
profit de deux groupes scouts Taverny-Beauchamp
Ière 2
III– COMMISSION PROXIMITE ET SOLIDARITE
OBJET CONNEXION
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Police Municipale
Renouvellement de la convention de partenariat pour l’organisation de
formation à l’armement en union de collectivités
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Culture
Programmation culturelle – adhésion au réseau « Escale danse » en qualité de membre associé
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Culture
Fourchettes tarifaires – nouveau mandat municipal Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Culture
Fête de la musique – convention de mécénat avec le Crédit Mutuel Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Education
Enseignement primaire – subventions projets pédagogiques et classes de
découverte
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Education
Approbation des tarifs péri et extra scolaires - modification Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Animation Estivale
Sannois plage
5 délibérations
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Sport
Fixation des tarifs de l’Ecole Multisports pour la saison 2026 - 2027
Ière 3
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Sport
Tarifs des inscriptions et récompenses aux vainqueurs pour les courses
pédestres « Les Foulées de Cyrano » du dimanche 11 octobre 2026
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Développement Local
Approbation de versement de la subvention 2026 relative à la mise en
œuvre de la prévention spécialisée
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Développement Local
Rapport d’utilisation du FSRIF 2025
Ière
IV – COMMISSION RESSOURCES
OBJET CONNEXION
POLE RESSOURCES
Vie des Assemblées
Non-application de l’exonération de la taxe foncière sur les
propriétés bâties (TFPB) prévue en faveur des entreprises créées ou
reprises dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
(QPV)
POLE RESSOURCES
Finances
Budget Principal Ville – Compte Financier Unique 2025
POLE RESSOURCES
Finances
Budget Principal Ville 2026 - affectation du résultat de
fonctionnement 2025
POLE RESSOURCES
Finances
Créances éteintes – Effacement de dettes
POLE RESSOURCES
Finances
Emprunts – opérations financières 4
POLE RESSOURCES
Finances
Budget principal ville 2026 - Décision Modificative N° 1
POLE RESSOURCES
Finances
Budget Principal Ville 2026 – Optimisation de la trésorerie de la
collectivité – Ouverture de comptes à terme
POLE RESSOURCES
DUSP
Garantie d’emprunt société d’hlm immobilière 3f –opération de
résidentialisation de 272 logements type financement plus - G753L –
Résidence Carreaux Fleuris – 2,4 et 6 rue des Fossés Trempés et
3,5,7 et 9 rue des Carreaux Fleuris
POLE RESSOURCES
Ressources Humaines
Création de quatre emplois de gardien de Police Municipale
POLE RESSOURCES
Ressources Humaines
Indemnisation des frais liés à l’exercice du mandat de maire et des
élus
POLE RESSOURCES
Ressources Humaines
Attribution d’un véhicule de service avec remisage à domicile à titre
permanent pour le maire
POLE RESSOURCES
Vie des Assemblées
Désignation des membres au sein de la Commission Locale
d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 5
I) DELEGATIONS DE POUVOIRS
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2026
-=-=-=-=-=-=-=-
N°2026/40 }
N°2026/44 et }
N°2026/45 }
N°2026/47 et } Compte rendu des Marchés Publics 2026 passés par délégation de pouvoirs N°2026/48 }
N°2026/52 et }
N°2026/53 }
N°2026/ 55 }
N°2026/41 } Demande de subvention rectificative au titre de la DSIL 2026 et du Conseil départemental du Val d’Oise – installation de deux modulaires école maternelle Carnot
N°2026/42 } Cession matériels espaces verts et service des sports
N°2026/43 } Cession matériel espaces verts et service des sports
N°2026/49 } DPU bien 6 mail Paul Verlaine
N°2026/50 } Cession matériels espaces verts et service des sports
N°2026/51 } Cession matériels espaces verts et service des sports
N°2026/54 } Renouvellement de l’adhésion au PIVO (pôle itinérant en Val d’Oise)
II) ETAT DES DECISIONS POUR LES CONCESSIONS
Nicolas PONCHEL
Maire de Sannois
Vice-président de la
Communauté d’agglomération Val Parisis