Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du vendredi 27 mars 2026

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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du vendredi 27 mars 2026 Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Sannois. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du vendredi 27 mars 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Sannois, le lundi 23 mars 2026

REUNION

CONSEIL MUNICIPAL

Vu les articles L 2121-7, L 2121-10, L 2122-1, L 2122-2, L 2122-4, L 2122-7, L 2122-7-2, L 2122-8 et L 2122-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.

ORDRE DU JOUR

1°) Election du Maire,

2°) Création du nombre de postes d'Adjoints,

3°) Election des Adjoints,

4°) Lecture de la charte de l’élu(e) local(e),

5°) Délégations d’attributions du Conseil municipal au Maire,

6°) Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 février 2026.DELEGATIONS DE POUVOIRS

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2026

-=-=-=-=-=-=-=-

N°2026/13 }

N°2026/16 à }

N°2026/23 à } Compte rendu des Marchés Publics 2026 passés par délégation de pouvoirs N°2026/25 }

N°2026/28 à }

N°2026/31 }

N°2026/11 } Location logement communal 19 bd Maurice Berteaux – Madame C

N°2026/12 } Contentieux S - désignation avocat

N°2026/14 } Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du « soutien à l’exécution des peines de travail d’intérêt général » au titre de l’année 2025

N°2026/15 } Cession d’un tracteur de jardin du service des sports à Monsieur B A

N°2026/19 } Location logement communal 3 mail Henri Dunant – Monsieur PP

N°2026/20 } Cession d’un tracteur de jardin du service des sports à la Société Prestige Automobile

N°2026/21 } Gratuité pour les enfants de la Maison d’Enfants à Caractère Social Saint-Jean– Spectacle Sous Terre

N°2026/22 } Demande de subvention auprès du Département du Val d’Oise – Travaux de voirie – requalification de la rue de la Pointe Robert (phase 2)

N°2026/26 } Demande de subvention au titre de la DSIL 2026 – remise aux normes sécurité incendie et sécurité électrique Centre Cyrano de Bergerac

N°2026/27 } Convention occupation temporaire ilôt Bellevue

N°2026/28 } Demande de subvention au titre de la DSIL 2026 et du Conseil départemental du Val d’Oise – installation de deux modulaires école maternelle Carnot

Bernard JAMET

Maire de Sannois

Vice-Président

Communauté d’Agglomération Val Parisis