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Procès Verbal - Ordre du jour CM 19 octobre 23
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du vendredi 27
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 19 octobre 23
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil du 3 avril
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 19 juin
Document publié le Vendredi 6 juin 2025 par la commune de Sannois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 19 juin)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Sannois, le vendredi 6 juin 2025
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
I - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 MAI 2025
OBJET COMMISSION N°
Vie des assemblées
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mai 2025 -
Approbation
Ière
IIème
IIIème 2
II – COMMISSION URBANISME, PATRIMOINE ET CADRE DE VIE
OBJET COMMISSION N°
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Acquisition de la parcelle AC 742 – rue Louis Gillet
Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Développement Urbain et Stratégie Patrimoniale
Convention bilatérale SA immobilière du Moulin Vert (SAIMV),
2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de
logements locatifs sociaux relevant du contingent de la commune de
Sannois
Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Services Techniques
Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France
(SIGEIF) - Adhésion de la commune de Villejust au titre de la
compétence d’autorité organisatrice du service public de la
distribution de gaz
Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Services Techniques
Avenant 1 à la convention de mise à disposition d’un terrain au
profit de deux groupes scouts Taverny-Beauchamp
Ière
POLE URBANISME/PATRIMOINE/CADRE DE VIE
Services Techniques
Ajustement des tarifs communaux 2025 pour le commerçant
« Nachca »
Ière 3
III– COMMISSION PROXIMITE ET SOLIDARITE
OBJET CONNEXION
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Culture
Programmation culturelle – Adhésion au Pôle Itinérant en Val d’Oise (P.I.V.O.)
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Culture
Convention de prêt à usage gratuit ville de sannois / musée national du
sport de Nice – Avenant pour la prolongation d’un an du dépôt
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Culture
Mise en place de tirages au sort avec places à gagner – Temps forts de la
programmation culturelle
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Culture
Approbation de la convention de partenariat entre la fondation art explora
et la commune de sannois relative à l'étape d’accueil du «cine-mo» à
Sannois les 9 et 10 juillet 2025
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Police Municipale
Convention relative au traitement des avis de mise en fourrière Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Education
Approbation des tarifs péri et extra scolaires - Modification Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Jeunesse
Mise à jour du règlement de fonctionnement des activités péri et
extrascolaires
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Jeunesse
Conventionnement VACAF et labellisation PASS COLO Ière 4
OBJET CONNEXION
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Sport
Fixation des tarifs de l’école multisports pour la saison 2025 - 2026 Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Sport
Tarifs qui fixent le coût des inscriptions et Primes aux vainqueurs pour les courses pédestres « Les Foulées de Cyrano » du dimanche 12 octobre 2025
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Développement Local
Approbation de versement de la subvention 2025 relative à la mise en
œuvre de la prévention spécialisée
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Développement Local
Rapport annuel de la Politique de la Ville 2024 - Approbation Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Développement Local
Dotation de Solidarité Urbaine - Fonds de Solidarité des Communes de la
Région Ile de France - Rapport sur l’emploi de la DSU et du FSRIF 2024
Ière
POLE PROXIMITE ET SOLIDARITE
Affaires Générales
Convention constitutive de groupement de commandes entre la ville et le
Centre Communal d'Action Sociale de Sannois pour la passation et
l'exécution du marché public relatif à la protection sociale complémentaire
du risque frais de santé à destination des agents territoriaux
Ière 5
IV – COMMISSION RESSOURCES
OBJET CONNEXION
POLE RESSOURCES
Finances
Budget Principal Ville - Comptes Financier Unique 2024
POLE RESSOURCES
Finances
Budget Principal Ville 2025 - Affectation du résultat de
fonctionnement 2024
POLE RESSOURCES
Finances
Budget principal ville 2025 - Décision Modificative N° 1
POLE RESSOURCES
Informatique
Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms
(CANUT)
POLE RESSOURCES
Ressources Humaines
Encadrement du régime indemnitaire en cas d’absence pour raison
de santé – Congé de Maladie Ordinaire, Congé de Longue Maladie
(CLM), Congé de Grave Maladie (CGM), Conge de Longue Durée
(CLD)
POLE RESSOURCES
Ressources Humaines
Liste des emplois bénéficiaires d’une concession de logement
POLE RESSOURCES
Ressources Humaines
Liste des postes permanents de la ville
POLE RESSOURCES
Ressources Humaines
Assemblée Locale - Indemnités de fonctions des élus
POLE RESSOURCES
Vie des Assemblées
Détermination de la composition du Conseil Communautaire de la
Communauté d’agglomération Val Parisis et de la répartition des
sièges entre les communes membres 6
OBJET CONNEXION
POLE RESSOURCES
Vie des Assemblées
Administration Générale - Remplacement de conseillers municipaux
dans diverses commissions municipales et dans divers organismes
extérieurs
7 délibérations
POLE RESSOURCES
Vie des Assemblées
Administration Générale - Retrait de la délibération N°2025/53 du
27 mai 2025 portant remplacement d’un membre de la Commission
d’Appel d’Offres
POLE RESSOURCES
Affaires Juridiques
Approbation du protocole d’accord transactionnel avec l’entreprise
ARPEGE 7
DELEGATIONS DE POUVOIRS
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2025
-=-=-=-=-=-=-=-
N°2025/51 } Compte rendu des Marchés Publics 2024 passés par délégation de pouvoirs N°2025/53 }
N°2025/52 } Demande de subvention auprès du Conseil Départemental dans le cadre de l’appel à projets « lieux de diffusion du spectacle vivant à rayonnement local »
N°2025/54 } Cession mini balayeuse moduflex 2200T
N°2025/55 } Cession véhicule Mercedes Vito
N°2025/56 } Modification du plafond d’encaisse de la régie de recettes RR101-12 « Centre Médico- Social »
N°2024/ 57 } Modification du plafond d’encaisse de la régie de recettes RR101-13 « Ville »
Bernard JAMET
Maire de Sannois
Vice-Président
Communauté d’Agglomération Val Parisis