Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20241129 delib
Procès Verbal - 20140620
Déliberation - 20250915 delib
Compte-Rendu - 20140620
Déliberation - 20250704 delib
Déliberation - 20250411 delib
Déliberation - 20251205 delib
Déliberation - 20260206 delib
Déliberation - 20250313 delib
Déliberation - 20231127 delib
Déliberation - 20241129 delib
Document publié le Vendredi 29 novembre 2024 par la commune de Corbeny.
Lien du pdf (Déliberation - 20241129 delib)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Travail et emploi,
CORBENY
En date du 29 novembre 2024
Séance du Conseil Municipal
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération 2024 11_ 29 01 Emprunt Approuvée
Délibération 2024 _11_ 29 02 Protection Sociale Complémentaire; instauration
d’une participation au financement des contrats et
règlements souscrits par les agents de la
collectivité pour les risques prévoyance et santé
dans le cadre de la convention de participation
conclue par le CDG
Approuvée
Délibération 2024 11 29 03 Création d’un emploi d’adjoint administratif
territorial, à temps non complet
Approuvée
Délibération 2024 11 29 04 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du
service public d'assainissement collectif 2023
Approuvée
Délibération 2024 11 29 05 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du
service public d’eau potable 2023
Approuvée
Délibération 2024_11 29 06 Organisation du repas des aînés Approuvée
Affichée et publiée sur le site internet le 2 décembre 2024