Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20260206 PV
Procès Verbal - 20260206 PV
Déliberation - 20260206 delib
Déliberation - 20240223 delib
Déliberation - 20240223 delib
Arrêté - rappel des bon gestes
Arrêté - rappel des bon gestes
Déliberation - 20250704 delib
Déliberation - 20250411 delib
Déliberation - 20231127 delib
Déliberation - 20260206 delib
Document publié le Vendredi 6 février 2026 par la commune de Corbeny.
Lien du pdf (Déliberation - 20260206 delib)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Sport,
ICORBENY
Séance du Conseil Municipal
En date du 06 février 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération 2026_02_06_ 01 Délibération approuvant le contrat de Délégation
du Service Public d'eau potable
Approuvée
Délibération 2026 02 06 02 Modification du plan de financement du projet de
création d’un City stade et demande de subvention
Approuvée
Délibération 2026 02 06 03 Validation du projet de sécurisation des abords de
l’école élémentaire, du plan de financement et de
la demande de subvention
Approuvée
Délibération 2026_02_06 04 Dénomination de la halle des sports Approuvée
Délibération 2026_02_06_05 Modification des statuts de la Communauté de
Communes du Chemin des Dames
Approuvée
Délibération 2026 02 06 06 Mise à disposition d’une salle communale en
période préélectorale et électorale
Approuvée
Affichée et publiée sur le site internet le 10 février 2026