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Déliberation - DELIB 10 12 2018 59 Subv AUX Asso 1ER ACOMPTE
Document publié le Mardi 4 décembre 2018 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 10 12 2018 59 Subv AUX Asso 1ER ACOMPTE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DU NORD COMMUNE DE RONCQ
ARRONDISSEMENT --000---
DE LILLE
Extrait du Registre
CANTON Des
TOURCOING-1 Délibérations du Conseil Municipal
---000---
N° d’ordre 10/12/2018/59
L'an deux mille dix-huit, le dix décembre à 18 h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries, en cette commune, en session ordinaire, sous la présidence de M. Rodrigue DESMET, Maire, suivant convocation du 4 décembre 2018.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 10 DECEMBRE
2018 : 33
PRESENTS : (24)
Rodrigue DESMET - Antonio DA SILVA - Chantal NYS - Patrick BOSSUT - Thérèse-Marie COUVREUR - Michel PETILLON - Annick CASTELEIN - Thibault TELLIER - Anne THOREZ - Peggy ROBERT - Claudine ZAHM - Réjane CASTEL - Rose-Marie BUCHET - Dany DELBECQUE - Colette DEBEUF - Laurent WINDELS - Thierry MITTENAERE - Nathalie CARDON - Xavier DUQUESNE - Franck GILME - Fernando ROCHA - Jaquelina FONSECA - Louis COSYN - Jean-Luc WABANT
PROCURATION : «)
Claudie RIUS donne procuration à Colette DEBEUF
Jean-Valéry MON VOISIN donne procuration à Rose-Marie BUCHET Vincent LEDOUX donne procuration à Rodrigue DESMET
Mustapha GUIROUS donne procuration à Thierry MITTENAERE
Alexandra COUSTY donne procuration à Annick CASTELEIN
Jonathan GLIBERT donne procuration à Jaquelina FONSECA
Eric ZAJDA donne procuration à Jean-Luc WABANT
ABSENTS : @)
Patrick VANDAMME
Jeannique VANDEWIELE
SECRETAIRE :
Louis COSYN
- PARTENARIAT MUNICIPAL AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS -—
- SUBVENTIONNEMENT 2019 — 1°* ACOMPTE —
- CONVENTION D'OBJECTIFS ANNÉES 2019 ET 2020 -
Ned'ordre 10/12/2018/59 - Page } sur 3 Depuis maintenant près d’une dizaine d’années s’est engagé un partenariat entre la Ville de Roncq et les associations roncquoises sous forme de convention pluriannuelle d’objectifs.
Certaines arrivent à échéance au 31 décembre 2018 et il convient de les renouveler. Ces conventions dont le projet est joint en annexe, seront conclues pour deux années (2019 et 2020). Il vous est demandé d’autoriser le Maire à conclure ces conventionnements.
Chaque année, l’assemblée délibérante statue sur l’éventuel financement d’une subvention ainsi que Île remboursement des frais de déplacement et de formation de l’année N-I {consolidation).
De plus, afin de permettre aux associations de démarrer l’année 2019 sereinement, il est proposé ce soir de verser un 1* acompte au titre de l’année 2019 aux associations pour un montant total de 78 500 €.
Le détail est repris sur le tableau ci-dessous :
subventionnement PROPOSITION 2019
ASSOCIATIONS VILLE 2018 VERSEMENT OU AVANCE
AMICALE DU PERSONNEL 5 000 € 5 000 € Avance en attente de rencontre
BLEUETS TWIRLING 3 000 € 2.000 €
BATONS Avance en attente de rencontre 2000 €
BMX CLUB DE RONCQ 5 789€ Avañce en attente de rencontre
ESR FOOTBALL 22 981 € , 10 000€ Avance'en aitente dé rencontre
2000€ @ :
JUDO CLUB 316€ Avance enñ'atteñte de rencontre
‘500 € on
LES FRANCS ARCHERS 1369€ Avance en ütteñte.de rencontre
S000€ a}
TENNIS CLUB 10 000 € Avance en attenteide rencontre
15.000 € ü)
ULJAP 22 069 € Avance en attente de rencontre
3.000 € 0) ‘ .
ULTRA SPORT BASKET 11825€ Avance en attente de rencontre
USR NATATION (? 4150€ 2000€ Avance en attente de rencontre
8000 € (D :
USR GYMNASTIQUE 15389 € Avance èn ättente de rencontre
3 000€ o)
VOLLEY BALL 578€ Avance en attente de rencontre
CINÉMA GÉRARD PHILIPE 46 000 € 21 000 € Avance en attente de rencontre
TOTALI 78 500 €
(1) La subvention 2018 est composée de la subvention ordinaire + l’acompte pour 2018 et la consolidation des frais de déplacements et formations de 2017
Nodordre 10/12/2018/59 - Page 2 sur 3 La commission plénière municipale a examiné cette question lors de sa séance du 3 décembre 2018.
ADOPTEE
POUR 29
CONTRE : 0
ABSTENTION : 2
Pour extrait conforme,
Le Maire,
TT ni
Les nr
L - Rodrigue DÉSMET
Certifié exécutoire compte-tenu
de la transmission en Préfecture le } |
nn 2 décembre bla et de la publication le :
Le Maire en
ns
_Rodrigue DESMET
Nd'ordre 10/12/2018/59 - Page 3 sur 3