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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 22 MAI 2023
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Villette-sur-Ain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 22 MAI 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE
DE VILLETTE-SUR-AIN 01320
LUNDI 22 mai 2023 à 20H00
Séance ordinaire qui se tient dans la salle du conseil municipal de la Mairie
Présent(e)s : Mesdames Françoise SPANNENTE, Alexandra LACANALE, Brigitte PULCINI. Messieurs Jean-Pierre
HUMBERT, Alain L’HERBETTE, Philippe PETIT, Philippe CORNET, Daniel COLL, Jacques AMBRE, Sébastien CAULT.
Absent(e)s excusé(e)s : Mesdames Alexandra AUGUSTE, Audrey CAPELLA, Anne HOARAU, Monsieur Bertrand
GRIMAULT.
Procurations :
Anne HOARAU → Brigitte PULCINI.
Alexandra LACANALE → Audrey CAPELLA
Bertrand GRIMAULT → Jacques AMBRE
Secrétaire de séance : Mme B. PULCINI
PV du 03/04/2023 adopté à l’unanimité
ORDRE DU JOUR :
• Budget assainissement : décision modificative n°1
• Devis pour l’achat d’un broyeur
• Devis entretien voirie
1 - Budget assainissement : décision modificative n°1
Afin de prendre en compte l’intégration des dernières subventions versées en 2021 dans les écritures d’amortissement au titre de l’année 2023, il convient de modifier comme suit : Dépenses
(opération d’ordre de section à section)
Recettes
(opération d’ordre de section à section)
Compte Montant Compte Montant Section de fonctionnement 023 virement à la section
d’investissement
+ 2 640,00€ 777 Quote part des
subventions
d’investissement
+ 2 640,00 €
Total de la section +2640,00€ +2 640,00€
Section d’investissement 139111 Agence de l’eau +610.00 € 021 virement de la section de
fonctionnement
+2 640,00€
13913 +721,00 €
13918 +1 309,00€
Total de la section +2 640,00€ + 2 640,00€
Adoptée à l’unanimité
2 – devis pour l’achat d’une rotobroyeuse Monsieur le Maire explique que l’entretien de la voirie nécessite d’acquérir du nouveau matériel. Pour permettre le nettoyage et le curage des fossés de la voirie communale, Monsieur le maire propose d’acheter une rotobroyeuse.
Nous avons contacté divers prestataires dont la Société Noremat qui nous a établi un devis et nous propose : - Une rotobroyeuse SPRINTA FLEX 1600 pour un montant de 9 400,00 € HT. -
Adopté à l’unanimité
3 – Devis entretien voirie
Monsieur le Maire précise qu’il convient d’effectuer des travaux sur la chaussée de différentes voies communales.
L’entreprise Eiffage nous a transmis plusieurs devis pour intervenir sur :
1- Poutre de rive : Route de Chalamont, le devis s’élève à 11 610,00 € HT.
2- Poutre de rive : Lieudit Le Falquet, le devis s’élève à 5 835,00 € HT.
3- Faisat et réglage : Chemin de la Buffle, le devis s’élève à 7 503,75 € HT.
4- Reprise de voirie en enrobé : Salle des fêtes, le devis s’élève à 2 295,00 € HT. 5- Reprise de voirie en enrobé : Route du Château de Richemont, le devis s’élève à 12 225,00 € HT 6- Ralentisseur en enrobé : Route des Dombes, le devis s’élève à 4 050,00 € HT. 7- Renforcement de voirie en enrobé : Route des Dombes, le devis s’élève à 6 930,00 € HT.
Il convient d’effectuer des travaux de rebouchage de nids de poules et de PATA sur la chaussée de différentes voies communales.
L’entreprise Eiffage nous a transmis un devis d’un montant de 8 280,00€ HT pour intervenir sur divers lieux de la commune :
-Lotissement le rivage de l’Ain, chemin d’accès du Foyer rural, Le Pierret, Château de Richemont, Golf de la Sorelle, La Moutonnière, Les Mottets, Mas Pugues, Chemin de Buison, Mas Moiroux , Béligneux, Le Lent, Mas Corbier, Chemin de la Jacquetière, Chemin du Pottier, Chemin des Ecoles et VC 1.
Adopté à l’unanimité
- Questions diverses
• Monsieur le maire informe les membres du conseil qu’il a reçu un courrier de M. BOUCAUD, dans
lequel il explique son mécontentement quant à l’organisation du ramassage des ordures ménagères.
• Monsieur le maire explique qu’il a été sollicité en tant que Président du SIE Villette -Priay par les
communes de Chalamont, Chatillon La Palud et Saint Maurice de Rémens de leur volonté d’intégrer le
Syndicat des Eaux Villette-Priay.
• Comité de fleurissement : il est fait le constat d’un manque de bénévoles. Aussi, l’association a décidé
de planter de rosiers nécessitant moins d’entretien et moins d’arrosage.
• Comité des fêtes : M Petit précise qu’ils sont dans les préparatifs de la farfouille le 11 juin et de la fête
de la musique du 21 juin.
• Dans les prochains jours un chêne menaçant de tomber sera élaguer Chemin des écoles.
• Un rendez-vous téléphonique aura lieu le21 juin avec le Cabinet Espellia pour effectuer le point sur le
dossier de changement de communauté de communes.
Séance levée à 20h50.