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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - sivos liste des deliberations 140126
Document publié le Mercredi 14 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - sivos liste des deliberations 140126)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
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Siège Social : Mairie de Nangis - Rue du Maréchal De Lattre de Tassigny - 77370 NANGIS
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE FONCTIONNEMENT
DES ETABLISSEMENTS DU PREMIER CYCLE
DU SECOND DEGRE DU SECTEUR SCOLAIRE DE NANGIS
LISTE DES DELIBERATIONS
COMITE SYNDICAL DU 14 JANVIER 2026
Numéro d’ordre Objet VOTES
2026 / JANV / 01 Demande Retrait du Syndicat de la commune
de Saint Ouen en Brie
APPROUVEE
2026 / JANV/ 02 Autorisation d’avances frais sur deniers personnels de la Présidente pour 2026
APPROUVEE
2026 / JANV / 03 Débat d’Orientation Budgétaires 2026 NON CONCERNE
Les délibérations sont consultables sur rendez-vous : sivos@mairie-nangis.fr
Nangis, le 15 janvier 2026
La Présidente
Nathalie PIEUSSERGUES