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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 14 sivos liste des deliberations 080125
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 14 sivos liste des deliberations 080125)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
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Siège Social : Mairie de Nangis - Rue du Maréchal De Lattre de Tassigny - 77370 NANGIS
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE FONCTIONNEMENT
DES ETABLISSEMENTS DU PREMIER CYCLE
DU SECOND DEGRE DU SECTEUR SCOLAIRE DE NANGIS
LISTE DES DELIBERATIONS
COMITE SYNDICAL DU 08 JANVIER 2025
Numéro d’ordre Objet VOTES
2025/JANV/01 Demande de retrait de la commune de La chapelle- rablais du syndicat
REFUSEE
2025/JANV/02 Renouvellement contrat de maintenance JVS APPROUVEE
Les délibérations sont consultables sur rendez-vous : sivos@mairie-nangis.fr
Nangis, le 12 janvier 2025