Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - votedubp2023 eau
Déliberation - 2025 019 versement subv equilibre budget eau tampo
Déliberation - 2026 024 versement subvention equilibre budget ann
Déliberation - 2025 013 budget primitif 2025 eau
Déliberation - 2026 020 budget primitif 2026 budget eau tampon 1
Déliberation - delibvotebp2024 eau
Déliberation - delibvotebp2024 eau
Déliberation - votedubp2023 commune
Déliberation - delibvotebp2024 camping
Déliberation - delibvotebp2024 camping
Déliberation - votedubp2023 eau
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Réotier.
Lien du pdf (Déliberation - votedubp2023 eau)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 06/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
06/04/2023
Affiché le
&£
6h.
Ter3
ID
: 005-210501169-20230331-2023_010-BF
République
Française
Département
des Hautes-Alpes
DELIBERATION
N°
2023-010
DE
LA
COMMUNE
DE
REOTIER
Séance
du
31
mars
2023
L’an
deux
mille
vingt trois
Et
le trente
un
mars
À
19
h
45
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit par la loi, dans
le lieu habituel
de ses séances,
sous
la Présidence
de Monsieur
Marcel
CANNAT
Maire. Date
de
la convocation
: 24
Mars
2023
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 11
Présents :
11
Votants
:
11
Êtaient
présents:
Marcel
CANNAT,
Michel
MOURONT,
Roland
MARSEILLE,
Antoine
GRAZIANO,
Michel
COLLOMB,
Marc
CASTELLACCI,
Mariette
PIOVESAN,
Dominique
COLLOMB,
Hervé
CASTILLO,
Joël
GAUTHIER,
Damien
GANDELLI.
Secrétaire
de
séance
: Michel
MOURONT
Objet
de
la
délibération
: Vote
du
Budget
Primitif 2023-
EAU
Monsieur
le Maire
présente
au Conseil
Municipal,
le budget
primitif de l’année 2023,
dont
les dépenses
et
les
recettes
en
section
de
fonctionnement
et
en
section
d’investissement
s’équilibrent
de
la
façon
suivante :
-
En
Fonctionnement,
en dépenses
et en recettes
à : 102
297.00
€
-
En
Investissement,
en
dépenses
et
en
recettes
à
: 199
142.43
€
Après
délibération,
le Conseil
Municipal
: 11
Pour
— 0 Contre
— 0 Abstention
- _
Approuve
l’exposé
de Monsieur
le Maire
- _ Approuve
le Budget
Primitif - Commune,
pour
l’année 2023.
-__
Autorise
Monsieur
le Président
à signer toutes
les pièces
se rapporta
t à
cette
affaire.
Ainsi
fait et délibéré, les jours,
mois
et an
susdits.