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Compte-Rendu - 16 2026 vote budget primitif eau 2026
Déliberation - 2026 020 budget primitif 2026 budget eau tampon 1
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 00h20 par la commune de Réotier.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 020 budget primitif 2026 budget eau tampon 1)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le 06/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
06/05/2026
Publié
le
ID
: 005-210501169-20260506-2026
020A-BF
République
Française
Département
des
Hautes-Alpes
Commune
de
Réotier
DELIBERATION
N°
2026-020
À
DE
LA
COMMUNE
DE
REOTIER
Séance
du
28
AVRIL
2026
L'an
deux
mille
vingt-six
le
mardi
28
avril
à
18
h,
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Réotier,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
La
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Marcel
CANNAT
Maire.
Date
de
la
convocation
: 17
mars
2026
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 11
Présents:
9
Votants:
11
Étaient
présents
: CANNAT
Marcel,
Eva
BOREL,
MOURONT
Michel,
DUC
Caroline,
CASTELLACCI
Marc,
GANDELLI
Erika,
GUIEU
Claire,
SIBOURD
Yvan,
FORGET
Frédéric.
Pouvoirs
de
: Mr.
LEPEINGLE
Patrick
à
Mr
MOURONT
Michel
Mme
COLLOMB
Dominique
à
Mr
FORGET
Frédéric
Secrétaire
de
séance
: Michel
MOURONT
Objet
: Budget
primitif
2026
-
Budget
Eau
Monsieur
Le
Maire
rappelle
que
la
date
limite
de
vote
des
budgets
est
fixée
au
30
avril
de
l'exercice
pour
les
années
de
renouvellement
des
organes
délibérants,
et,
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le
budget
primitif
de
l’année
2026
Section
Sens
Chapitre
inscription
Réel
Ordre
budgétaire
BUDGET
EAU
Fonctionnement
Dépenses
82
000.00
002
— Résultat
d'exploitation
reporté
30
113.79
Réel
011
- Charges
à caractère
général
10
886.21
Réel
014-
Atténuation
de
produits
6 500.00
Réel
042
- Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
32
000.00
Ordre
65
- Autres
charges
de
gestion
courante
400.00
Réel
67
- Charges
exceptionnelles
1 500.00
Réel
68
— Dotations
aux
provisions
600.00
Réel
Recettes
82
000.00
042
- Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
32
800.00
Ordre
70
- Produits
des
services
39
200.00
Réel
74—
Subvention
de
la collectivité
10
000.00
Réel Envoyé
en
préfecture
le 06/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
06/05/2026
Publié
le
ID
: 005-210501169-20260506-2026
020A-BF
Section
Sens
Chapitre
InserpElen
Réel
Ordre
budgétaire
BUDGET
EAU
Investissement Dépenses
242
916.66
040
- Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
32
800
.00
Ordre
23
—
Immobilisations
en
cours
210
116.66
Réel
Recettes
242
916.66
001
— Solde
d'exécution
de
la section
D'investissement
reporté
210
916.66
Réel
040
- Opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections
32
00.00
Ordre
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
municipal
À
L'UNANIMITE,
e
_Approuve
le
budget
prévisionnel
pour
l’année
2026
présenté
par
monsieur
Le
maire.
Ainsi
fait
et
délibéré
Les
jours,
mois
et
an
susdlits.
Le
Maire,
Marcel
CANNA
Le
secrétaire
de
séance
Michel
Mouront