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unknown - Communauté d'agglomération - Roissy Pays de France - odj 16 10
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Roissy Pays de France - odj 16 10)
Thèmes du document : Jeunesse, Logement, Économie et finances,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
REUNION DU 16 OCTOBRE 2025
ORDRE DU JOUR
• Liste des décisions du Président au 2 octobre 2025
• Compte-rendu des décisions prises dans la cadre de la délégation du Président concernant les marchés et accords- cadres
Finances
1. Approbation de la décision modificative n°1 pour l’exercice 2025 du budget principal - Jean-Louis MARSAC
2. Approbation de la décision modificative n°1 pour l’exercice 2025 du budget annexe "Assainissement" - Jean-Louis MARSAC
3. Approbation de la décision modificative n°1 pour l’exercice 2025 du budget annexe "Locations" - Jean-Louis MARSAC
4. Approbation de la décision modificative n°1 pour l’exercice 2025 du budget annexe "Cinéma de l’Ysieux " - Jean- Louis MARSAC
5. Modification, dans le cadre du vote de la décision modificative 2025, des autorisations de programme et des crédits de paiement des directions des bâtiments, de la voirie et de l’assainissement pour le budget principal - Jean-Louis MARSAC
6. Modification, dans le cadre du vote de la décision modificative du budget 2025, des autorisations de programme et des crédits de paiement de la direction de l'assainissement pour le budget annexe "Assainissement" - Jean-Louis MARSAC
7. Modification, dans le cadre du vote de la décision modificative 2025, des autorisations de programme concernant l’aménagement du territoire - Jean-Louis MARSAC
Ressources humaines
8. Modification de 3 postes d’apprentis au titre de l’année scolaire 2025-2026 - Adeline ROLDAO
9. Modification du tableau des effectifs : nomination des agents sur liste d’aptitude suite à la promotion interne 2025 - Adeline ROLDAO
10. Création d'emplois non permanents - Adeline ROLDAO
Commande publique
11. Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'assainissement collectif et non collectif pour l’année 2024 - Adeline ROLDAO
Habitat logement
12. Attribution d'une aide financière au bailleur OPAC de l'Oise pour 21 logements situés à Dammartin-en-Goële au titre de la reconstitution de logements locatifs sociaux démolis dans le cadre du NPNRU - Abdelaziz HAMIDA
13. Approbation et autorisation de signature de la convention sur l'attribution d'une aide financière à Immobilière 3F pour 15 logements à Marly-la-Ville au titre de la reconstitution de logements locatifs sociaux démolis dans le cadre du NPNRU - Abdelaziz HAMIDA
Rénovation urbaine - 2 -
14. Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1 à la charte partenariale de relogement – NPNRU du quartier Dame Blanche Nord à Garges-lès-Gonesse - Patrick HADDAD
Sports
15. Allocation de bourses et de prix exceptionnels aux sportifs de haut niveau pour l'année 2025 - Michèle CALIX
Eau assainissement GEMAPI
16. Avis de la communauté d'agglomération Roissy Pays de France sur le projet de Plan de Prévention des Risques d'Inondation du Croult, Petit Rosne, Morée et Sausset - Jean-Luc SERVIERES
Emploi, formation, politique de la ville et ESS
17. Adoption du montant des aides financières accordées aux structures lauréates de l'appel à projets soutien aux projets de l’économie sociale et solidaires - Benoît JIMENEZ
18. Approbation du montant de remboursement par la communauté d'agglomération à la ville de Villeparisis pour les missions de gestion et d'animation du Contrat de Ville sur les quartiers prioritaires République Villevaudé et Normandie Niémen - Benoît JIMENEZ
Questions diverses