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Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil49 2011
Document publié le Samedi 1 janvier 2011
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil49 2011)
Thèmes du document : Santé, Vieillesse, Assurance,
©}
Liberté » Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE PYRENEES- ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N ° 49 - NOVEMBRE 2011
http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web SOMMAIRE
Administration territoriale de la Dordogne
Agence Régionale de la Santé
Avis - concours sur titres d'infirmier en soins généraux et spécialisés .................................... 1
Avis - concours sur titres d'ouvrier professionnel qualifié .................................... 2
Administration territoriale des Pyrénées- Atlantiques
Agence Régionale de Santé
Arrêté N °2011312-0018 - arrêté fixant, pour l'exercice 2011, le montant de la dotation MIGAC, de la clinique médicale et cardiologique ARESSY .................................... 3
Arrêté N °2011312-0019 - Arrêté modifiant l'arrêté du 20 avril 2011 fixant le montant des ressources d'assurance maladie du centre hospitalier Côte Basque (FINESS 640780417) pour l'exercice 2011 .................................... 5
Arrêté N °2011312-0020 - Arrêté modifiant l'arrêté du 20 avril 2011 fixant le montant des ressources d'assurance maladie du centre médico- social de Coulomme pour l'exercice 2011 .................................... 7
Arrêté N °2011312-0021 - Arrêté modifiant l'arrêté du 20 avril 2011 fixant le montant des ressources d'assurance maladie du centre de réadaptation
fonctionnelle Les Embruns pour l'exercice 2011 .................................... 9
Arrêté N °2011312-0022 - Arrêté modifiant l'arrêté du 20 avril 2011 fixant le montant des ressources d'assurance maladie du centre de soins de suite et de réadaptation La Nive pour l'exercice 2011 .................................... 11
Arrêté N °2011312-0023 - Arrêté modifiant l'arrêté du 20 avril 2011 fixant le montant des ressources d'assurance maladie de la maison d'enfants à caractère sanitaire Le NId Béarnais pour l'exercice 2011 .................................... 13
Arrêté N °2011312-0024 - Arrêté modifiant l'arrêté du 20 avril 2011 fixant le montant des ressources d'assurance maladie du centre hospitalier d'Oloron
(FINESS 640780821) pour l'exercice 2011 .................................... 15
Arrêté N °2011312-0025 - Arrêté modifiant l'arrêté du 20 avril 2011 fixant le montant des ressources d'assurance maladie du centre hopitalier d'Orthez(FINESS 640780813) pour l'exercice 2011 .................................... 17
Arrêté N °2011312-0026 - Arrêté modifiant l'arrêté du 20 avril 2011 fixant le montant des ressources d'assurance maladie du centre hospitalier de Pau(FINESS 640781290) pour l'exercice 2011 .................................... 19
Arrêté N °2011312-0027 - Arrêté modifiant l'arrêté du 20 avril 2011 fixant le montant des ressources d'assurance maladie du centre hospitalier des Pyrénées pour l'exercice 2011 .................................... 21
Arrêté N °2011312-0028 - Arrêté modifiant l'arrêté du 20 avril 2011 fixant le montant des ressources d'assurance maladie du centre médical Toki Eder (FINESS 640780557) pour l'exercice 2011 .................................... 23 Arrêté N °2011312-0029 - Arrêté modifiant le montant du forfait global relatif aux soins pour l'exercice 2011 de l'unité de soins de longue durée Hauterive du centre hospitalier de Pau .................................... 25
Arrêté N °2011312-0030 - Arrêté modifiant le montant du forfait global relatif aux soins pour l'exercice 2011 de l'unité de soins de longue durée de
Pontacq- Nay .................................... 27
Direction départementale des finances publiques
Arrêté N °2011320-0002 - DDFiP 64 - Subdélégation de signature de Jean- François
ODRU, Directeur du PPR, à ses collaborateurs en matière d'ordonnancement secondaire. .................................... 29
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté N °2011312-0032 - Arrêté relatif au classement des remblais routiers de la RD 261 et de la RD 653 comme digues de classe C - Communes de Mouguerre, Lahonce, Urcuit, Urt, Guiche et Sames .................................... 31
Arrêté N °2011312-0033 - Arrêté relatif au classement de la digue ceinturant la cité des barthes neuves - Commune de Mouguerre .................................... 35
Arrêté N °2011313-0003 - Arrêté préfectoral relatif aux priorités fixés pour l'attribution des droits à prime au maintien des troupeaux de vaches allaitantes (PMTVA) issus de la réserve départementale 2011. .................................... 38
Arrêté N °2011318-0001 - Arrêté de subdélégation de signature hors fonction d'ordonnateur au sein de la DDTM des P- A. .................................... 47
Arrêté N °2011319-0001 - Arrêté fixant l'indemnité du commissaire enquêteur .................................... 72
Direction interdépartementale des routes atlantiques
Arrêté N °2011314-0007 - Arrêté pour travaux de remplacement de portion de câble aérien sur accotement le long de la RN 134 sur la commune de GAN .................................... 74
Hôpital de Mauléon
Décision - Ouverture d'un concours sur titre pour le recrutement de quatre
postes d'aide- soignant. .................................... 76
Décision - Ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'un poste d'ouvrier Professionnel Qualifié Branche Maintenance Générale .................................... 77
Préfecture
Arrêté N °2011277-0010 - Arrêté portant agrément à la nomination d'un garde particulier 162011 .................................... 78
Arrêté N °2011278-0017 - Arrêté portant agrément à la nomination d'un garde particulier 172011 .................................... 79
Arrêté N °2011280-0062 - Arrêté portant agrément à la nomination d'un garde particulier 182011 .................................... 80
Arrêté N °2011291-0027 - Arrêté portant agrément à la nomination d'un garde particulier 202011 .................................... 81
Arrêté N °2011292-0006 - Arrêté portant agrément à la nomination d'un garde particulier 192011 .................................... 82
Arrêté N °2011307-0007 - Arrêté portant convocation des électeurs de JAXU .................................... 83
Arrêté N °2011314-0005 - Arrêté portant modification des statuts du Syndicat d'Assainissement Adour- Ursuia .................................... 85 Arrêté N °2011314-0006 - Arrêté portant désignation des membres de la
commission
de sélection pour le recrutement d'adjoints de sécurité pour la police aux
frontières du département des pyrénées- atatlantiques .................................... 87
Unité territoriale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi
Arrêté N °2011313-0004 - Arrêté portant renouvellement d'agrément simple d'un organisme de services à la personne - GIGNON Jacques à Biarritz .................................... 89
Arrêté N °2011313-0005 - Arrêté portant renouvellement d'agrément simple d'un organisme de services à la personne - Global Home Services à Anglet .................................... 91
Arrêté N °2011313-0006 - Arrêté portant renouvellement d'agrément simple d'un organisme de services à la personne - Biarritz Côté Maison à Biarritz .................................... 93
Arrêté N °2011313-0007 - Arrêté portant agrément qualité d'un organisme de services à la personne - Margalex à Urrugne .................................... 95
Arrêté N °2011318-0002 - Arrêté portant agrément simple d'un organisme de services à la personne - Centre Communal d'Action Sociale à Jurançon .................................... 98
Conseil Général des Pyrénées- Atlantiques
Direction de la Solidarité Départementale
Arrêté N °2011203-0021 - avis de vacance d'un poste d'aide soignant, agent hospitalier au Foyer Maternel " les Tourelles" à Pau 64000. .................................... 100
Arrêté N °2011203-0022 - Avis de vacance de poste d'un surveillant de nuit, OPQ, pour le Foyer départemental de l'Enfance du Bearn à PAU 64000 .................................... 102
Arrêté N °2011291-0026 - Avis de vacance d'un poste d'OPQ maitresse de maison pour le Foyer de l'Enfance du Béarn à PAU .................................... 104