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Document publié le Mardi 29 juin 2021 par la commune de Tourcoing.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRS+du+CM+du+29+juin+2021+signé+de+M.+DESBONNET)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Démocratie,
LE PRESENT COMPTE RENDU
À ÊTE AFFICHE
A L'ENTREE PRINCIPALE DE
L'HÔTEL DE VILLE
Le 6/07/2021
Tourcoing sÛx QOC SO“
VILLE DE TOURCOING
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE
DU MARDI 29 JUIN 2021
KEREREAEEX
Le 29 juin 2021 à 17h00, le Conseil municipal de TOURCOING s'est réuni publiquement Salle du Conseil municipal avec une rediffusion sur la page Facebook de la Ville de Tourcoing.
La séance est ouverte par Madame Doriane BÉCUE MEURIN, Maire.
DÉSIGNÉ Rémi MEURIN, Secrétaire de séance
PRÉSENT(EJS :
Doriane BECUE MEURIN, Jean-Marie VUYLSTEKER, Éric DENOEUD, isabelle MARIAGE DESREUX, Salim ACHIBA, Bérengère DURET THURET, Peter MAENHOUT, Fabienne
CHANTELOUP, Christophe BLOMME, Maxime CABAYE, Marie-Christine LEJEUNE SORIS,
Christophe DESBONNET, Olivier CANDELIER, Anaïs DAKHIA, Olivier DESCHUYTTER,
Dominique VANDAELE, Claire MARAS BUCZKOWSKI, Daniel THIERTANT, Martine
KLEIN-HOLLEBEQUE, Pierre DESSAUVAGES, Brigitte LHERBIER MALBRANQUE,
Jean-Marc VANGILVIN, Martine FOURNIE TJOEN, Marjane DUHAMEL ROUSMANS, Zina
DAHMANI L'KASSIMI, Guy VERNEZ, Arnaud LE BLAN, Joao ABRANTES ALMEIDA,
Marie-Pierre NONY FOURCHES, Éric LATACZ, Pierric DESPLECHIN, Fanny CLARISSE,
Dalila ZERYOUH, Sarra BENHENNI, Franck TALPAERT , Aurélie AITOUCHE BAISE, Maxime
RENARD, Jonathan JANSSENS, Katy VUYLSTEKER, Rémi MEURIN
EXCUSÉ(E)S REPRÉSENTÉ(E)S :
Gérald DARMANIN par Jean-Marie VUYLSTEKER, Anne-Sophie BRANQUART par Fabienne CHANTELOUP, Églantine DEBOOSERE par Christophe DESBONNET, Jean-Baptiste GLORIEUX par Éric DENOEUD, Suzy CHATTUAIS par Guy VERNEZ, Florence TAVERNIER DURAND par Marjane DUHAMEL ROUSMANS, Stéphanie GLORIEUX par Dominique VANDAELE, Peggy LE DEAUT ELOY par Bérengère DURET THURET, Coralie HUSSENET GOURDE par Fanny CLARISSE, Éric BUYSSECHAERT par Isabelle MARIAGE DESREUX, Aymeric PACO par Dalila ZERYOUH, Adrien PICQUE par Maxime CABAŸYE, Mélanie D'HONT par Rémi MEURIN Le mardi 29 juin à 17h00, conformément au décret n°2021-699 du 1% juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de sortie de crise sanitaire, la séance n'a pas été accessible au public mais s'est tenue en salle du Conseil municipal. Elle a été diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville de Tourcoing. Seule la presse a été autorisée à y assister.
Madame le Maire a ouvert la séance et a invité le benjamin Rémi MEURIN, désigné secrétaire de séance, à procéder à l'appel et à déclarer le quorum atteint.
En préambule du Conseil municipal, Madame le Maire a tenu à féliciter les élus tourquennois qui rejoignent les hémicycles départemental et régional en ajoutant qu'elle compte sur eux pour défendre les intérêts des Tourquennois et de la Ville. Madame le Maire a remercié
chacune des personnes mobilisées lors des deux tours de scrutin qui ont permis le bon déroulement de ce rendez-vous démocratique important pour la Ville et le pays : Tourquennois volontaires, agents de la Ville et du CCAS mobilisés, ensemble des élus de la majorité et de l'opposition.
Madame le Maire a informé l'assemblée du lancement d'une procédure d'élaboration d'un Plan Communal de Sauvegarde tourquennois (PCS). En effet, les PCS doivent être établis par les communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles (PPRN). Ces risques naturels (inondations, canicules, tempêtes.) ne sont néanmoins pas les seuls risques majeurs susceptibles de toucher la Ville et la volonté de l'équipe municipale est
d'élaborer un plan permettant de mettre en œuvre des mesures locales adaptées à ce type de
risques, mais aussi aux risques technologiques ou terroristes. Ce plan doit être opérationnel si malheureusement, une catastrophe devait arriver. |
Dans ce cadre, il a été demandé assez naturellement à Eric DENOEUD, Adjoint à la Sécurité, de porter la dynamique, non seulement de production de documents de planification et d'information, mais aussi de coordination des moyens humains et techniques nécessaires et de mise en place de tests pour vérifier la fonctionnalité des dispositifs à monter de concert avec les services de secours, de protection civile et de l'Etat.
3 hommages ont été rendus et Madame le Maire a invité l'assemblée à observer une
minute de silence pour :
- André LIAGRE, alias « Monsieur Paillettes » était un homme dévoué envers ses
concitoyens et très présent dans le monde associatif de Tourcoing : Les Ateliers aux
Phalempins, le Centre Social Belencontre — Phalempins, AT2D, le Téléthon.
- Jean-Marie HOLVOET, ancien président général de l'UST. Généreux et passionné, Jean-Marie était une personnalité reconnue de la vie associative et sportive
tourquennoise.
_- Michel DEMESTERE, Président de l'association « Pour Saint-Christophe ». Figure du
monde associatif tourquennois et défenseur du patrimoine, il avait permis notamment la rénovation de l'église Notre-Dame-des-Anges.
4 présentation a été diffusée lors du Conseil municipal :
- Compte administratif (délibération 5) par Salim ACHIBA et interventions de Katy
VUYLSTEKER, Rémi MEURIN, Pierric DESPLECHIN et Maxime RENARD.
Les délibérations 5-6-7 concernant le vote du Compte administratif ont été présentées et votées ensemble.
66 projets de délibérations ont été examinés dont 1 projet de délibération déposé en urgence, communiqué le 26 juin comme le permet l'article 2121-12 du CGCT et voté lors de la séance (délibération 66 : gestion de la fourrière animale). 4 vœux ont été déposés :
- Pour le groupe « Ambition Commune » : « Fournitures scolaires » présenté par Maxime RENARD. Fabienne CHANTELOUP est intervenue.
- Pour le groupe « Ambition Commune »: « États Généraux» présenté par Aurélie AITOUCHE. Peter MAENHOUT est intervenu.
- Pour le groupe « Ambition Commune » : « Circulation axe Leclerc » présenté par Aurélie AITOUCHE. Olivier DESCHUYTTER est intervenu.
- Pour le groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » : « Hommage à André LIAGRE », présenté par Peter MAENHOUT. Jonathan JANSSENS, Franck TALPAERT et Rémi MEURIN se sont exprimés également en faveur du vœu.
5 questions d’actualité ont été abordées :
- Pour le groupe « Ambition Commune » : « Lutte contre les violences faites aux femmes » (délibération 71) présentée par Maxime RENARD. Martine FOURNIE a répondu.
- Pour le groupe « Ambition Commune » : « Retour sur les émeutes urbaines d'avril 2021 » (délibération 72) présentée par Franck TALPAERT. Éric DENOEUD a répondu.
- Pour le groupe « Tourcoing Vert Demain »: «projet d’agrandissement du Parc Clemenceau » (délibération 73) présentée par Katy VUYLSTEKER. Jean-Marie VUYLSTEKER a répondu.
- Pour le groupe « Tourcoing Vert Demain » : « la lutte contre le dérèglement climatique dans notre Ville à l’aune de l'actualité scientifique en la matière » (délibération 74) présentée par Katy VUYLSTEKER. Jean-Marie VUYLSTEKER a répondu.
- Pour le groupe « Tourcoing Vert Demain » : « mise en œuvre du Plan canicule cet été » (délibération 75) présentée par Jonathan JANSSENS. Christophe DESBONNET et Éric DENOEUD ont répondu.
L'ordre de prises de parole est :
Groupe « Tourcoing Vert Demain » - Groupe « Unis pour Tourcoing » - Groupe « Le Choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » - Groupe « Ambition Commune »
Le vote global est le suivant :
2-3-4-9-10-— 11-14-15 — 17 — 18— 21 — 22 — 23 — 26 — 29 — 31 — 32 — 33 — 35 — 40 — 47 — 48 — 49 — 50 — 51 — 53 — 54 — 57 — 59 — 60 — 61 — 62 - 63-65.
Déroulement de la séance :
Délibération 1: Les groupes « Ambition Commune » et «Tourcoing Vert Demain» ont approuvé et pris acte du Compte-rendu du Conseil municipal du 27 mars 2021 avec l'accord de Madame le Maire de procéder à la modification demandée sur la délibération 28 du 27/03/21 concernant le Plan Jeunes et les 15 mesures d'urgence en faveur des jeunes, à savoir, indiquer « ne prend pas part au vote » et non « abstention ».
Toutefois, le fait de ne pas prendre part au vote équivaut juridiquement à une abstention. En effet, un refus de prendre part au vote, s’il peut avoir une signification politique pour le conseiller municipal qui le pratique, n’a pas d'autre conséquence qu'une abstention sur la décision du Conseil municipal, issue du scrutin. Seuls sont comptabilisés les suffrages exprimés « Pour » ou « Contre », « Favorables » ou « Défavorables », qui permettent de dégager une majorité.
Lors des votes du compte administratif (délibérations 5 à 7) : Madame le Maire et Jean-Marie VUYLSTEKER, en exercice en 2020, ont assisté à la discussion mais se sont retirés au moment du vote. Isabelle MARIAGE a été désignée Présidente de séance. 17h30: Arrivée d'Aymeric PACO avant le vote du Compte administratif (délibération 5) et Départ de Pierre DESSAUVAGES.
Martine KLEIN s'est absentée à 18h05, n'a pas voté la délibération 8 « Bilan des acquisitions et cessions réalisées au cours de l’année 2020 » et est revenue à 18h15 lors du vote de la
délibération 12 « Décision modificative n°1 BP »
Les délibérations 12 et 13 « Décision modificative » ont été votées ensemble ainsi que les délibérations 19 et 20 « Subvention Ecoles de Sport et Subvention Niveau national ».
Zina DAHMANI et Dalila ZERYOUH se sont absentées de 18h55 à 19h00 avant le vote de la
délibération 30 « Crise sanitaire Mesures en faveur des jeunes — Repas à 1 € ».
Claire MARAS, Aymeric PACO et Christophe BLOMME se sont absentés de 18h55 à 19h10 et n'ont pas voté la délibération 30 « Crise sanitaire Mesures en faveur des jeunes — Repas à 1 €». Ils sont revenus lors de la délibération 34 « Reconduction poste adulte-relais MJC Centre social la Fabrique » et ont voté.
Maxime RENARD s'est absenté de 19h30 à 19h35 au moment du vote de la délibération 38
« Octroi de subventions aux associations pour la mise en place d'ateliers ludo-pédagogiques à destination des jeunes » et est revenu pour le vote de la délibération 39 « Orientations
municipales pour la petite enfance et de la parentalité 2021-2026 ».
Délibération 39 « Orientations municipales pour la petite enfance et de la parentalité 2021-2026 »: Aurélie AITOUCHE a souhaité une modification au 3°" paragraphe de la délibération. Sarra BENHENNI a accepté et a suggéré la délibération de la façon suivante : «En cela, la Ville de Tourcoing souhaite suivre le projet d'accompagnement des « 1000
premiers jours de l'enfant » et du Département du Nord qui a ouvert une Maison des Parents à Tourcoing en début d'année 2021. »
Dès lors, des orientations... »
20h55 : Départ de Madame le Maire, Brigitte LHERBIER, Anaïs DAKHIA et Daniel THIERTANT lors des vœux et questions d'actualité (délibérations 67 à 75).
Madame le Maire a laissé la Présidence à Jean-Marie VUYLSTEKER, Premier Adjoint.
Sarra BENHENNI s’est absentée de 20h55 à 21h11 lors du vote de la délibération 69 et a voté les délibérations 67-68 et 70.
21h35 : Départ de Dalila ZERYOUH et Joao ABRANTES lors des questions d'actualité (71 à
75).
21H58 : Départ de Sarra BENHENNI lors des questions d'actualité (71-72-73)
À COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2021
(rapport de Madame BECUE MEURIN Doriane)
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MME LE MAIRE EN VERTU DES
DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L2122 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES ET DE LA DÉLIBÉRATION N°5 DU 13/09/2020
(rapport de Madame BECUE MEURIN Doriane)
IN
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE (
La
17
[a
[le
BILAN D'ACTIVITÉS 2020 DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
(rapport de Monsieur VUYLSTEKER Jean-Marie)
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
(rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 BUDGET PRINCIPAL
(rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
44 POUR Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Doriane BÉCUE et Jean-Marie VUYLSTEKER
qui ne pouvaient pas prendre part au vote, Pierre
DESSAUVAGES qui avait donné procuration à Christophe
BLOMME
3 ABSTENTIONS Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 » 2 CONTRE Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 CONTRE Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 LOCATIONS DES IMMOBILISATIONS (rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
44 POUR Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Doriane BÉCUE et Jean-Marie VUYLSTEKER
qui ne pouvaient pas prendre part au vote, Pierre
DESSAUVAGES qui avait donné procuration à Christophe
BLOMME
3 ABSTENTIONS Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 » 2 CONTRE Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 CONTRE Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 BUDGET RESTAURATION MUNICIPALE (rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
44 POUR Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Doriane BÉCUE et Jean-Marie VUYLSTEKER
qui ne pouvaient pas prendre part au vote, Pierre
DESSAUVAGES qui avait donné procuration à Christophe
BLOMME
3 ABSTENTIONS Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 » 2 CONTRE Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 CONTRE Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ [oo
[oO
BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS RÉALISÉES AU COURS DE L'ANNÉE
2020
FONCIER
(rapport de Madame MARIAGE DESREUX Isabelle)
46 POUR Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN »
à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné
procuration à Christophe BLOMME et Martine KLEIN qui avait
donné procuration à Éric LATACZ
3 CONTRE Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSTENTIONS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ
AFFECTATION DE RÉSULTAT 2020 BUDGET PRINCIPAL
(rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
AFFECTATION DE RÉSULTAT 2020 BUDGET LOCATIONS DES IMMOBILISATIONS (rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
AFFECTATION DE RÉSULTAT 2020 RESTAURATION MUNICIPALE
(rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL
(rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
46 POUR Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN »
à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné
procuration à Christophe BLOMME
3 CONTRE Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 CONTRE Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSTENTIONS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET LOCATIONS DES IMMOBILISATIONS (rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
46 POUR Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » |
à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné
procuration à Christophe BLOMME
3 CONTRE Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 CONTRE Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSTENTIONS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ AFFECTATIONS DE SUBVENTIONS N°5
(rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
(rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
AUTORISATION DES POURSUITES RECOUVREMENT DES PRODUITS LOCAUX - BUDGET VILLE : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - BUDGET RÉGIE AUTONOME DISPOSITIF DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE
(rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné
procuration à Christophe BLOMME
3 ABSTENTIONS | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 » 2 ABSTENTIONS | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ
RÉGIE AUTONOME POUR LE DISPOSITIF DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE - NOMINATION DU DIRECTEUR
(rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
ABATTEMENT LOFTS - ACTUALISATION DE LA LISTE - IMPOSITION ANNÉE 2022 (rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
SUBVENTION ECOLES DE SPORT
(rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné procuration à
Christophe BLOMME
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ SUBVENTION NIVEAU NATIONAL
(rapport de Monsieur ACHIBA Salim)
46 POUR Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à
l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné procuration à
Christophe BLOMME
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020
RÉGIE AUTONOME DRE (DISPOSITIF DE REUSSITE EDUCATIVE) (rapport de Madame CHANTELOUP Fabienne)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
RÉGIE AUTONOME DRE (DISPOSITIF DE RÉUSSITE EDUCATIVE)
(rapport de Madame CHANTELOUP Fabienne)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2020 |
RÉGIE AUTONOME DRE (DISPOSITIF DE RÉUSSITE EDUCATIVE) (rapport de Madame CHANTELOUP Fabienne)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
PROGRAMMATION DRE 2021 (DISPOSITIF DE RÉUSSITE EDUCATIVE) (rapport de Madame CHANTELOUP Fabienne)
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN »
à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné
procuration à Christophe BLOMME
3 CONTRE | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 CONTRE | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ
BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2021 .
RÉGIE AUTONOME DRE (DISPOSITIF DE RÉUSSITE EDUCATIVE) (rapport de Madame CHANTELOUP Fabienne)
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN »
à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné
procuration à Christophe BLOMME
3 CONTRE | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 CONTRE | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ INTÉGRATION DE L'ÉCOLE MATERNELLE MARCEL HÉNAUX
(rapport de Madame CHANTELOUP Fabienne)
46 POUR Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné procuration à
Christophe BLOMME
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
APPEL À PROJETS - CITÉ ÉDUCATIVE 2020
(rapport de Madame CHANTELOUP Fabienne)
46 POUR Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné procuration à
Christophe BLOMME
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
VERSEMENT DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DES CRÉDITS CITÉ ÉDUCATIVE EN 2021
(rapport de Madame CHANTELOUP Fabienne)
46 POUR Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné procuration à
Christophe BLOMME
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
REVERSEMENT À LA VILLE DES CHARGES RESSOURCES HUMAINES DU PROGRAMME DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE
(rapport de Madame CHANTELOUP Fabienne)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ CRISE SANITAIRE
MESURES EN FAVEUR DES JEUNES
REPAS À 1 €
(rapport de Madame CHANTELOUP Fabienne)
40 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à
l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné procuration à
Christophe BLOMME, Dalila ZERYOUH, Zina DAHMANI, Claire
MARAS, Aymeric PACO et Christophe BLOMME étaient absents au
moment du vote
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
AVENANT DE PROLONGATION POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME
D'ACTIONS 2020
(rapport de Madame CHANTELOUP Fabienne)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
AVENANT CONVENTION ENTENTE TRIPARTITE - MUTUALISATION DE LA
PRODUCTION DES REPAS SCOLAIRES
(rapport de Madame CHANTELOUP Fabienne)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
NOTIFICATION DES CRÉDITS POLITIQUE DE LA VILLE - DOTATION "LOCAL JEAN HITRY"
(rapport de Madame LEJEUNE SORIS Marie-Christine)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
RECONDUCTION POSTE ADULTE-RELAIS MJC CENTRE SOCIAL LA FABRIQUE (rapport de Madame LEJEUNE SORIS Marie-Christine)
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN »
à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné
procuration à Christophe BLOMME
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ
OCTROI D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 800 EUROS DANS LE CADRE DU 20ÈME ANNIVERSAIRE DE L'ASSOCIATION TTT CLUB
(rapport de Madame LEJEUNE SORIS Marie-Christine)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ GESTION DES FINANCEMENTS DU DISPOSITIF D'AIDE AUX PROJETS DESTINÉ AUX JEUNES TOURQUENNOIS ÂGÉS DE MOINS DE 25 ANS
TOURCOING PROJETS JEUNESSE/CCAS
(rapport de Monsieur MAENHOUT Peter)
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné
procuration à Christophe BLOMME
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ
PASS PERMIS 2021 - SUBVENTION DE LA MELT
(rapport de Monsieur MAENHOUT Peter)
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné
procuration à Christophe BLOMME
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ
OCTROI DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LA MISE EN PLACE D'ATELIERS LUDO-PÉDAGOGIQUES À DESTINATION DES JEUNES (rapport de Monsieur CABAYE Maxime)
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné procuration à
Christophe BLOMME
2 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 » sauf Maxime RENARD qui était absent au moment du vote
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
PARENTALITÉ 2021-2026
(rapport de Madame BENHENNI Sarra)
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné procuration à
Christophe BLOMME
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES MULTI-ACCUEILS MUNICIPAUX
(rapport de Madame BENHENNI Sarra)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
ENSEMBLE IMMOBILIER COMMUNAL SIS 13 RUE DE MENIN À TOURCOING
CESSION D'EMPRISES DE TERRAIN
(rapport de Madame MARIAGE DESREUX Isabelle)
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN »
à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné
procuration à Christophe BLOMME
3 ABSTENTIONS | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
Groupe « Tourcoing Vert Demain » ne prend pas part au
vote
2 ABSTENTIONS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ
AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES PROJETS DE MODIFICATION DES ONZE
PLU DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE
(rapport de Madame MARIAGE DESREUX Isabelle)
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN »
à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné
procuration à Christophe BLOMME
3 ABSTENTIONS | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
Groupe « Tourcoing Vert Demain » ne prend pas part au
vote
2 ABSTENTIONS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ ET PREND ACTE
RESTAURATION DES VITRAUX DE L'ÉGLISE NOTRE DAME DES ANGES -
CONVENTION DE CONCOURS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION POUR LA
RENAISSANCE DE NOTRE DAME DES ANGES
(rapport de Madame MARIAGE DESREUX Isabelle)
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à
l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné procuration à
Christophe BLOMME
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ HÔTEL PARTICULIER 100 RUE DE LILLE : CLASSEMENT AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES
(rapport de Madame MARIAGE DESREUX Isabelle)
46 POUR Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné procuration à
Christophe BLOMME
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
AVENANT À LA CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE DES OUTILS DE LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE
(rapport de Madame DURET THURET Bérengère)
46 POUR Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné procuration à
Christophe BLOMME
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
CONCESSION D'AMÉNAGEMENT "REVITALISATION DU CENTRE VILLE" - LA FABRIQUE DES QUARTIERS
AVENANT N°2
(rapport de Monsieur VUYLSTEKER Jean-Marie)
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné
procuration à Christophe BLOMME
3 ABSTENTIONS | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ
PROTOCOLE TRANSACTIONNEL - MARCHÉ 18.083 PRESTATIONS DE TELÉSURVEILLANCE DES INSTALLATIONS DE DÉTECTION INTRUSION (rapport de Monsieur VUYLSTEKER Jean-Marie)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
AVENANT 1 À LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES
ENTRE LA VILLE DE ROUBAIX, LA VILLE DE TOURCOING ET LE CCAS DE ROUBAIX
(rapport de Monsieur VUYLSTEKER Jean-Marie)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ EXONÉRATION TEMPORAIRE DES DROITS DE PLACE
(rapport de Monsieur BLOMME Christophe)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
GROUPEMENT DE COMMANDE AMO VILLE ET CCAS
(rapport de Monsieur DENOEUPD Eric)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT À POURVOIR DANS LE CADRE D'UN
CONTRAT DE PROJET
(rapport de Monsieur DENOEUD Eric)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
TABLEAU DES POSTES
{rapport de Monsieur DENOEUD Eric)
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN »
à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné
procuration à Christophe BLOMME
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »_
ADOPTÉ
EXÉCUTION ET LANCEMENT CONSULTATION MARCHÉ PRÉVOYANCE (rapport de Monsieur DENOEUD Eric)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOIS COMPÉTENCES
(rapport de Monsieur DENOEUD Eric)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
EXTENSION DU CIMETIÈRE PRINCIPAL
(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à
l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné procuration à
Christophe BLOMME
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ MISE EN ŒUVRE DU PASS CULTURE
(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
46 POUR Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné
procuration à Christophe BLOMME
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSTENTIONS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ
TARIFS DU CONSERVATOIRE
ANNÉE SCOLAIRE 2021-2022
(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
PARTENARIAT TARIFAIRE IMA-MUBA
(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
46 POUR Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné
procuration à Christophe BLOMME
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSTENTIONS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ
GRATUITÉ DU MUBA
(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
UTILISATION DE DOCUMENTS SORTIS DES COLLECTIONS DE LA MÉDIATHÈQUE MUNICIPALE POUR ALIMENTER LES BOÎTES À LIRE DE LA VILLE.
(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
PROJET NUMÉRIQUE SITE INTERNET MUSENOR
(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
CONVENTIONS DU SERVICE DES PUBLICS
(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE TOURCOING - PICTANOVO : RÉSEAU FILM FRIENDLY |
PARTICIPATION AU RÉSEAU FILM FRIENDLY
(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
CONVENTION RELATIVE À LA CO-ORGANISATION DE L'EXPOSITION ENTRE LE MUSÉE DU LOUVRE / LA RÉUNION DES MUSÉES NATIONAUX / MAISON FOLIE
HOSPICE D'HAVRÉ - VILLE DE TOURCOING
CONVENTION EXPOSITION LOUVRE
(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN »
à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné
procuration à Christophe BLOMME
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSTENTIONS | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ
ESÂ DÉSIGNATION D'UNE PERSONNALITÉ QUALIFIÉE
(rapport de Monsieur DESBONNET Christophe)
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
PROPOSITION DE VOTE DE CARACTÉRISATION DE L'URGENCE :
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN »
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ
GESTION DE LA FOURRIÈRE ANIMALE
(rapport de Monsieur DENOEUD Eric)
46 POUR | Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à
l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné procuration à
Christophe BLOMME
3 POUR | Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR | Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR | Groupe « Unis Pour Tourcoing »
ADOPTÉ A L'UNANIMITÉ CIRCULATION AXE LECLERC
(rapport de Monsieur TALPAERT Franck)
43 CONTRE Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné procuration
à Christophe BLOMME, Doriane BÉCUE qui avait donné
procuration à Pierric DESPLECHIN, Brigitte LHERBIER, Anaïs
DAKHIA et Daniel THIERTANT qui était absents au moment du vote
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 CONTRE Groupe « Unis Pour Tourcoing »
VŒU REJETÉ
ÉTATS GÉNÉRAUX
(rapport de Monsieur TALPAERT Franck)
43 CONTRE Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné
procuration à Christophe BLOMME, Doriane BÉCUE qui avait
donné procuration à Pierric DESPLECHIN, Brigitte LHERBIER,
Anaïs DAKHIA et Daniel THIERTANT qui étaient absents au
moment du vote
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 ABSTENTIONS Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 ABSTENTIONS Groupe « Unis Pour Tourcoing »
VŒU REJETÉ
FOURNITURES SCOLAIRES
(rapport de Monsieur TALPAERT Franck)
42 CONTRE Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné procuration
à Christophe BLOMME, Doriane BÉCUE qui avait donné
procuration à Pierric DESPLECHIN, Brigitte LHERBIER, Anaïs
DAKHIA, Sarra BENHENNI et Daniel THIERTANT qui étaient
absents au moment du vote
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR Groupe « Unis Pour Tourcoing »
VŒU REJETÉ
HOMMAGE À ANDRÉ LIAGRE
(rapport de Monsieur MAENHOUT Peter)
43 POUR Groupe « Le choix de Tourcoing avec Gérald DARMANIN » à l'exception de Pierre DESSAUVAGES qui avait donné procuration
à Christophe BLOMME, Doriane BÉCUE qui avait donné
procuration à Pierric DESPLECHIN, Brigitte LHERBIER, Anaïs
DAKHIA et Daniel THIERTANT qui étaient absents au moment du
vote
3 POUR Groupe « Ambition commune Tourcoing 2020 »
2 POUR Groupe « Tourcoing Vert Demain »
2 POUR Groupe « Unis Pour Tourcoing »
VŒU ADOPTÉ LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES
QUESTION D'ACTUALITÉ présentée au nom du Groupe « Ambition commune » (rapport de Monsieur TALPAERT Franck)
Réponse apportée par Martine FOURNIE à Maxime RENARD
RETOUR SUR LES ÉMEUTES URBAINES D'AVRIL 2021
QUESTION D'ACTUALITÉ présentée au nom du Groupe « Ambition commune » (rapport de Monsieur TALPAERT Franck)
Réponse apportée par Éric DENOEUD à Franck TALPAERT
PROJET D'AGRANDISSEMENT DU PARC CLEMENCEAU
QUESTION D'ACTUALITÉ présentée au nom du Groupe « Tourcoing Vert Demain »
(rapport de Madame VUYLSTEKER Katy)
Réponse apportée par Jean-Marie VUYLSTEKER à Katy VUYLSTEKER
LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE
QUESTION D'ACTUALITÉ présentée au nom du Groupe « Tourcoing Vert Demain » (rapport de Madame VUYLSTEKER Katy)
Réponse apportée par Jean-Marie VUYLSTEKER à Katy VUYLSTEKER
MISE EN ŒUVRE DU PLAN CANICULE POUR CET ÉTÉ
QUESTION D'ACTUALITÉ présentée au nom du Groupe « Tourcoing Vert Demain »
(rapport de Madame VUYLSTEKER Katy)
Réponse apportée par Christophe DESBONNET et Éric DENOEUD à Jonathan
JANSSENS
La séance est levée à 22h15.
Fait à TOURCOING, le mercredi 30 juin 2021.
Maire de TOURCOING