Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberation cm du 20 12 2022
Convocation - convocation du cm du 14 12 2023
Convocation - convocation du cm du 29 09 2022
Convocation - convocation du cm du 27 10 2022
Convocation - convocation du cm du 2 aout 2022
Conseil Municipal - convoc cm du 7 juillet 2022 annule et remplace
Convocation - convocation du conseil municipal du 12 12 2024
Convocation - convocation cm du 7 mars 2024
Procès Verbal - pv reunion du cm du 20 decembre 2022
Convocation - Convocation CM du 12 12 2022
Convocation - convocation du cm du 20 12 2022
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Convocation - convocation du cm du 20 12 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE VOUGY
A MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy
Vougy
Publié sur le site internet de la commune le : 14 décembre 2022
NE
tea
Mesdames et Messieurs les membres du conseil municipal
CONVOCATION
Réunion du conseil municipal le mardi 20 décembre 2022 à 18h30
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
ORDRE DU JOUR
Nomination d’un (e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 27 octobre 2022
Décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
CDG74 : renouvellement de l’adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires
PERSONNEL COMMUNAL : modifications de postes suite à des avancements de grades — tableau des effectifs
GROUPEMENT DE COMMANDE pour des prestations de curage de réseaux d’assainissement avec la REFG, la RITE et la commune de BONNEVILLE
ATMB : rétablissement des voies de communication suite à la délimitation du domaine public autoroutier concédé (DPAC) de l’autoroute A40
PARTICIPATION CITOYENNE : adhésion au dispositif
ACTES EN LA FORME ADMINISTRATIVE
FOL74 : aides aux colonies de vacances 2023
COLLÈGE CAMILLE CLAUDEL : demande de subvention exceptionnelle voyage à Paris 2023
COMPTABILITÉ : crédits autorisés en dépenses d’investissement 2022 — décisions modificatives
COMPTABILITÉ : modalités de gestion des amortissements en nomenclature M57
SYANE : plan de financement « Chemin des Grandes Portions »
CCFG : PROCÈS-VERBAL DE MISE À DISPOSITION DES BIENS ET ÉQUIPEMENTS ENTRE LA CCFG ET LA COMMUNE DE VOUGY
FONDS AIR BOIS - PROLONGATION PRIME SUPPLÉMENTAIRE
DPU : 85 Allée des Saules — section A n°1139 et 1141
QUESTIONS DIVERSES
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, mes salutations les meilleures.
À Vougy, le 14 décembre 2022
Le Maire,
Yves MASSAROTTI