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Déliberation - doc00551120240126140320
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Tombe.
Lien du pdf (Déliberation - doc00551120240126140320)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
MAIRIE
DE
LA
TOMBE
Canton
de
Provins
18,
rue
Grande
77130
LA
TOMBE
Tél
: 01.64.31.33,50
Mail
: secretariatélatombet7.fr
Compte
rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
16
janvier
2024
Le
16
janvier
2024,
les
membres
du
conseil
municipal
de
LA
TOMBE
se
sont
réunis
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie,
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
CHAUVIN,
Maire,
sur
convocation
transmise
le
9 janvier
2024
pour
délibérer
sur
les
affaires
inscrites
à
l'ordre
du
jour.
Présents
:Mrs.
CHAUVIN
Marc,
MURITH
Bernard,
SUCHOT
Lionel,
Mmes
FORET
Sylvie,
VOLLEREAU
Virginie,
ROUSSET
Annie,
RONDEAU
Florence,
CHOLET
Stéphanie
Absents
excusés
:
M.
Jacques
BIARD,
Mme
LECAMUS
Maude
Secrétaire
de
séance
: Sylvie
FORET
ORDRE
DU
JOUR
1 - Désignation
du
secrétaire
de
séance
2
- Approbation
du
précédent
compte
rendu
3 —
Ajout
délibération
Revalorisation
indemnités
élus
4 —
Retour
budget
2023
5 - Infos
diverses
:
Dates
festivités
2024
Point
carnaval
Communauté
de
communes
Point
projet
CoR
voirie
Approbation
du
procès-verbal
du
12.12.2023
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
approuve
le
procès-verbal
de
la
séance
du
12
décembre
2023
à
l'unanimité.
Délibération
2024.01.01
Revalorisation
des
indemnités
des
élus
Sur
proposition
de
M.
le
Maire,
le
conseil
municipal
accepte
l'ajout
à
l'ordre
du
jour
du
point
suivant:
délibération
sur
la
revalorisation
des
indemnités
des
élus.
Suite
au
décret
n°
2023-519
du
18
juin
2023
portant
majoration
de
la
rémunération
des
personnels
civils
et
militaires
de
l'Etat,
des
personnels
des
collectivités
territoriales
et
des
établissements
publics
d'hospitalisation,
il est
nécessaire
de
prendre
un
arrêté
précisant
les
nouveaux
indices
qui
seront
appliqués
à
compter
du
01.01.2024
Le
conseil
municipal
accepte
cette
proposition
à
l'unanimité.
Retour
sur
le
budget
2023
Les
données
sont
données
à
titre
indicatif,
en
effet
les
comptes
ne
sont
pas
encore
arrêtés.
De
plus
la
comparaison
article
par
article,
d'une
année
sur
l'autre
est
plus
difficile
en
raison
de
notre
passage
au
M57.
Les
dépenses
de
fonctionnement
pour
2023
s'élèvent
à
221000€
contre
186019€
en
2022.
Les
dépenses
supplémentaires
sont
principalement
dues
au
coût
de
l'électricité
doublé,
l'achat
des
repas
pour
la
cantine
et
les
charges
salariales
pour
l'activité
Conseil
municipal
16
janvier
2024
ve
fl.
C périscolaire
et
la
cantine.
Sur
la
base
du
budget
primitif
2023,
nous
n'avons
pas
eu
de
dépassement
de
budget
quels
que
soient
les
chapitres.
Les
recettes
de
fonctionnement
pour
2023
s'élèvent
à
312000€
contre
251646€
en
2022.
Les
recettes
supplémentaires
sont
principalement
dues
d'une
part
à
la
facturation
de
la
cantine
et
de
l'activité
périscolaire.
Et
d'autre
part
au
versement
de
droits
de
mutations. Le
résultat
brut
de
la
partie
fonctionnement
devrait
se
situer
aux
alentours
de
+90000€
contre
+
65627€
en
2022.
Concernant
la
partie
investissement,
le
résultat
est
conforme
au
budget
primitif
2023.
Budget
primitif
2024
Partie
investissement
dépenses :
-
CoR
Voirie
: C’est
le
projet
majeur
de
2024.
Nous
devrions
passer
en
commission
en
avril
2024.
Mr
le Maire
fera
une
présentation
du
projet
à
la
région
et
au
département
les 5
février
et
5
avril
prochain.
Le
reste
à
charge
à
la
commune
prévu
est
de
85200€
-
Les
projets
suivants
seront
exécutés
si
le
budget
2024
le
permettra
(liste
par
ordre
de
priorité):
o
Installation
d'un
store
banne
à
l'école,
moyen
efficace
pour
éviter
une
classe
trop
chaude
l'été.
o
Aménagement
d'un
local
technique
o
Aménagement
de
l'escale
pour
protéger
les
murs
contre
les
dégradations
dues
aux
chaises
et
pieds
sur
les
murs
o
Création
d'un
stockage
pour
les
tables
et
les
chaises
à
proximité
de
la
salle
L’escale
Partie
investissement
recette
:
-
Vente
de
certaines
parcelles
dont
le
montant
devrait
s'élever
aux
alentours
de
23000€
-
Les
subventions
pour
le projet
CoR
pour
198800€
-
Les
autres
subventions
pour
lesquelles
nous
n'avons
pas
encore
de
montant.
Infos
diverses
Dates
festivités
2024 :
Galette
2024
: une
cinquantaine
de
personnes
étaient
présentes
le
dimanche
14
janvier.
10
mars
2024
: carnaval
de
la
communauté
de
communes
28
avril
2024
: Loto
à
la
salle
de
l'Escale
21
juin
: fête
de
la
musique
14 juillet
: jeux
divers
04
août
: vide
greniers
21
septembre
: barbecue
31
octobre
:
Halloween
11
novembre
: repas
des
anciens
22
novembre
: Beaujolais
nouveau
8
décembre
: spectacle
de
Noël
Point
carnaval
de
la
communauté
de
communes
:
De
nouveaux
bénévoles
se
sont
présentés
lors
de
la
réunion
du
vendredi
12/01.
Le
projet
avance
;les
premiers
ateliers
ont
été
mis
en
place.
Les
rendez-vous
restent
fixés
au
mercredi
après-midi
à
14
h
30,
au
préau. Point
projet
CoR
:
le
dossier
passera
en
commission
en
avril
après
présentation
en
Visio
par
le
maire
début
février.
Reste
à
charge
pour
la
commune
:environ
80
000
€
Séance
levée
à
22
heures
15.
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
: le mardi
13
février
2024
à 20
h.
Fait
à
la Tombe,
Le
19
janvier
2024
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séa
ti
Marc
CHAUVIN
{