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Procès Verbal - PV 9 JUIN 2023
Procès Verbal - pv du 9 juin 2023
Ordre du Jour - 9 juin 2023
Déliberation - CRCM FEV 14022023
Déliberation - Liste deliberations 9 juin 2023
Déliberation - CRCM 9 JUIN 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Tombe.
Lien du pdf (Déliberation - CRCM 9 JUIN 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
LA
TOMBE
Canton
de
Provins
18, rue
Grande
77130
LA TOMBE
Tél
: 01.64.31.33,50
Mail
:
secretariat@latombe77.fr
Compte
rendu
de
la
séance
du
conseil
municipal
9
juin
2023
Le
9 juin
2023,
les
membres
du
conseil
municipal
de
LA
TOMBE
se
sont
réunis
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie,
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
CHAUVIN,
Maire,
sur
convocation
transmise
le
2 juin
2023
pour
délibérer
sur
les
affaires
inscrites
à
l’ordre
du
jour.
Présents
:Mrs.
CHAUVIN
Marc,
MURITH
Bernard,
Mmes
FORET
Sylvie,
VOLLEREAU
Virginie,
RONDEAU
Florence
Absente
excusée
:Mr
SUCHOT
Lionel
représenté
par
Mr
CHAUVIN
Marc
Mme
LECAMUS
Maude
représentée
par
Mme
FORET
Sylvie
Mme
ROUSSET
Annie
représentée
par
Mme
RONDEAU
Florence
Mr
GAZOU
Philippe
représenté
par
Mr
MURITH
Bernard
Absents
excusés
:Mme
CHOLET
Stéphanie,
Mr
BIARD
Jacques
Secrétaire
de
séance
: Sylvie
FORET
ORDRE
DU
JOUR
1
- Désignation
du
secrétaire
de
séance
2
- Approbation
du
précédent
compte
rendu
3 - Délibération
désignation
délégués
titulaires
élections
Sénatoriales
4
- Délibération
désignation
délégués
suppléants
élections
Sénatoriales
4 - Délibération
tarification
cantine
et
halte-garderie
2023
- 2024
5 - Infos
diverses
:
* Vidéoprotection * Sdesm * Fête
de
la musique
* Préparation
brocante
Approbation
du
procès-verbal
du
9
mai
2023
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
approuve
le
procès-verbal
de
la
séance
du
9
mai
2023
à
l'unanimité.
Désignation
des
délégués
du
Conseil
Municipal
en
vue
des
élections
Sénatoriales
Mr
le
Maire
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.288
et
R.133
du
code
électoral,
les
délégués
et
leurs
suppléants
sont
élus
séparément,
sans
débat,
au
scrutin
secret
majoritaire.
Il a
également
indiqué
que
conformément
à l’article
L.284
du
code
électoral,
le
Conseil
Municipal
devait
élire
1 délégué
et
3
suppléants.
Après
exposé,
le
Maire
a
invité
le
Conseil
Municipal
à
procéder
à
l’élection
des
délégués
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs.
Mr
CHAUVIN
Marc
a
été
élu
délégué
à
l'unanimité
et
déclare
accepter
le
mandat
Désignation
des
suppléants
du
Conseil
Municipal
en
vue
des
élections
Sénatoriales
Mr
Le
Maire
invite
le
Conseil
Municipal
à
procéder
à
l'élection
des
suppléants.
Mme
FORET
Sylvie,
Mme
RONDEAU
Florence
et
Mme
VOLLEREAU
Virginie
ont
été
élues
suppléants
à
l'unanimité
et
déclarent
accepter
le
mandat.
Délibération
2023.09.01
Augmentation
tarification
cantine
Après
exposé,
le
Maire
propose
d'augmenter
de
0.50
€
le
tarif
actuel
de
la
cantine
pour
l'année
scolaire
2023-2024,
soit
un
tarif
de
5
euros
par
repas
et
par
enfant.
Le
Conseil
Municipal
accepte
à
l'unanimité
cette
augmentation
de
tarif.
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
9 juin
2023,
page
1
"
L
| MAIRIE
DE
LA
TOMBE
Canton
de
Provins
18,
rue
Grande
77130 LA
TOMBE
Tél
: 01.64.31.23,50
Mail :
secretariat@latombe77.fr
Infos
diverses
Vidéo
protection
: Caméras
installées,
en
attente
de
mise
en
service
Sdesm
: Retour sur
journée
portes
ouvertes
par
Mr
MURITH
Bernard
Fête
de
la
musique
: Rdv
est
donné
aux
habitants
à
19h à
la
salle
des
fêtes
l'Escale
pour
partager
une
animation
musicale :
buvette
et
restauration
sur
place
Brocante
: Réunion
de
préparation
fixée
au
samedi
1° juillet
2023
à
10h30 à
l'Escale
Séance
levée
à
21H30
heures.
Prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
: le
mardi
11
juillet
2023
à
20
h.
Fait
à
la Tombe,
Le
13
Juin
2023
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
JS
Marc
CHAUVIN
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
9 juin
2023,
page
2