Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIB 4 OCTOBRE 2023
Déliberation - liste des deliberations du 11 decembre 2024
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 11
Déliberation - LISTE DES DELIB CM 21 FEV 2023
Déliberation - liste des deliberations 20 mars 2024
Procès Verbal - proces verbal du 10 mars 2025
Déliberation - liste des deliberations du 3 fevrier 2025
Déliberation - liste des deliberations du 6 juin 2025
Déliberation - liste des deliberations du 15 avril 2025
Acte - communique demenagement 2025
Déliberation - liste des deliberations du 10 mars 2025 1
Document publié le Lundi 10 mars 2025 par la commune de Ville-di-Pietrabugno.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 10 mars 2025 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Handicap et inclusivité,
Fi
ST VILLE J PIETRABUGNO
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 MARS 2025 ps
TALE ERABUCNO
2
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE VILLE-DI-PIETRABUGNO
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2025
Délibération n° de-100325-005
Domaine : 5.2 Fonctionnement des assemblées
Décisions prises par le Maire depuis la séance du 3 février 2025
APPROUVEE à la majorité
Délibération n° de-100325-006
Domaine : 3.3 Locations
Mandat de gérance « Casa di l’Alba »
APPROUVEE à la majorité
Délibération n° de-100325-007
Domaine : 3.3 Locations
Mandat de location avec exclusivité « Casa di l’Alba »
APPROUVEE à la majorité
Délibération n° de-100325-008
Domaine : 4.1 Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T
Mise en place de la réforme de la protection sociale complémentaire dans la fonction
publique territoriale
APPROUVEE à la majorité
Délibération n° de-100325-009
Domaine : 8.3 Voirie
Procédure d’abandon de terrain au profit de la Commune de parcelles dans le cadre du programme de requalification de la voie communale dénommée « Ruelle de l’Orme »
au hameau d’Alzeto
APPROUVEE à la majorité
Délibération n° de-100325-010
Domaine : 1.1 marchés publics
Lancement de la procédure de concession de service public de type affermage pour la gestion du complexe sportif Tennis / squash
APPROUVEE à la majorité >
SAT VILLE J PIETRABUCGNO
3
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE VILLE-DI-PIETRABUGNO
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2025
Délibération n° de-100325-011
Domaine : 7.5 marchés publics
Rénovation énergétique et réaménagement des locaux de la mairie et de la salle des fêtes (annule et remplace la délibération de-100325-011 du 10 mars 2025).
APPROUVEE à la majorité
Délibération n° de-100325-012
Domaine : Domaine : 3.6 Autres actes de gestion du domaine privé Abandon d’une partie de la parcelle cadastrée section C, numéro 772 appartenant aux consorts POGGI au profit de la Commune de Ville-di-Pietrabugno. Régularisation des emprises de la parcelle section C numéro 771 en totalité et d’une partie de la parcelle section C numéro 773 - Chemin des oliviers, portées par erreur au compte de la commune de Ville-di-Pietrabugno.
APPROUVEE à la majorité
Délibération n° de-100325-013
Domaine : 7.5 Subventions
Rénovation énergétique et travaux d’aménagement « Ecole KALLISTE » - Demande de subvention – Nouveau Plan de Financement Global
APPROUVEE à la majorité