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Déliberation - Conseil Municipal du 28 mai 2025 liste des deliberations
Document publié le Mercredi 28 mai 2025 par la commune d'Arnay-le-Duc.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 28 mai 2025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
Arnay-Le-Duc
CONSEIL MUNICIPAL
- Réunion du 28 mai 2025 -
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINEÉES EN SEANCE
Délibération Objet
Délib 2025-40 Approbation PV séance du 15 avril 2025
Délib 2025-41 Fonds de concours CCPAL : travaux écoles
Délib 2025-42 Subvention Association Saint Laurent
Délib 2025-43 Subvention exceptionnelle, Accords et À chœur
Délib 2025-44 Convention logement d'urgence avec le Département
Délib 2025-45 Logement d'urgence, sollicitation Département subvention travaux
Délib 2025-46 Comité consultatif de l'Action Social
Délib 2025-47 Délibération instaurant le sursis à statuer suite à validation du PADD
Délib 2025-48 Assainissement : convention SATESE avec le Département
Délib 2025-49 Convention tripartite entre la commune d'Arnay-le-Duc, le Département de la Côte d'Or et la Fondation du Patrimoine
pour la mise en œuvre de l'opération Fonds Façades
Délib 2025-50 Aménagement des bois 2025-2044
Délib 2025-51 Acquisition bâtiment 2 rue du Président Carnot