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Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune d'Arnay-le-Duc.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 13 mars 2024 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL
- Réunion du 13 mars 2024 -
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE
Délibération Objet
Délib 2024-07 Approbation du compte-rendu de la séance publique du Conseil municipal du 6 mars 2024 lors de la prochaine séance
Délib 2024-08 Convention de partenariat relative au lieu de lecture
Délib 2024-09 Avenant travaux Tour de la Motte Forte Lot 1 - Maçonnerie
Délib 2024-10 Ouverture de crédits 2024
Délib 2024-11 Subvention aux associations : La Bulle Enchantée, AOA Général, AOA Tennis, AOA Atlé, AOA Arts Martiaux, AOA
Hand
Délib 2024-12 SUBVENTIONS : Association les Amis de la Claudio Chiappucci, Les Anciens Sapeurs Pompiers
Délib 2024-13 Subvention mediatheque centre social : REPORT
Délib 2024-14 Subvention MRAT : REPORT
Délib 2024-15 SUBVENTION : Musique Municipale
Délib 2024-16 SUBVENTION : Association Le Club Fleur de l’âge
Délib 2024-17 Répartition des subventions allouées aux associations locales et à divers organismes