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Document publié le Lundi 12 juin 2023 par la commune d'Arnay-le-Duc.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 12 juin 2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Justice et droit,
sd Arnay-Le-Duc
Le quorum n'ayant pas été atteint à la séance du 08/06/2023 pour un point de l’ordre du jour, le Conseil Municipal, conformément à l'art. 2121-17 du code général des collectivités territoriales, délibérera quel que soit le nombre de membres présents
CONSEIL MUNICIPAL
- Réunion du 12 juin 2023 -
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE
Délibération Objet
Délib 2023-44 Répartition du montant alloué au titre des subventions aux associations locales et à divers organismes (Quorum non
atteint)