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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sr0ddb2)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Union Européenne, Énergies,
le 10/07/2024
1007/2024
ID : 073-200070349-20240703-2024 _83-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2024 - 83
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 03 juillet 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 03 juillet à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON.
La convocation à été envoyée en date du 26 juin 2024.
Présents: Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Stéphane BOYER, Natacha BRENIER, Jean-Marc BUTTARD, François CAMBERLIN, François CHEMIN, Éric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Jean-Claude RAFFIN, Christian SACCHI, Erica SANDFORD, Karin THEOLIER, Jérémy TRACQ.
Absents : Roland AVENIÈRE, Agnès BALZER, Patrick BOIS, Yann CHABOISSIER, Christian CHIALE,
Marc KONAREFF, Gilles MARGUERON, Maryvonne ROBIN, Thierry THEOLIER.
Procurations : Patrick BOIS à Jacques ARNOUX
Yann CHABOISSIER à Jean-Claude RAFFIN
Gilles MARGUERON à Stéphane BECT
Maryvonne ROBIN à François CHEMIN
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 20
Nombre de pouvoirs : 04
Nombre de votants : 24
F. Madarne Erica SANDFORD a été désignée secrétaire de séance.
Objet : Construction d’une chaufferie biomasse et son réseau de chaleur Commune de Val-Cenis Lanslebourg
-__ Attribution des marchés publics de travaux
Monsieur François CHEMIN, Vice-président et Président de la Commission d'Analyse des Offres, rappelle à l'assemblée le projet de construction d'une chaufferie bois-énergie et son réseau de chaleur, permettant le raccordement du bâtiment CCHMV de Val-Cenis Lanslebourg et de l'Espace Val-Cenis Vanoise (Auditorium, salle des fêtes….).
Dans ces conditions, la CCHMVY a lancé une consultation selon une procédure adaptée ouverte
conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 1° du Code de la Commande Publique, pour les lots
suivants :
Lot N° 1 : Gros Œuvre
Lot N° 2 : Charpente bois, couverture, bardage
Lot N° 3 : Serrurerie
Lot N° 4 : Chauffage
Lot N° 5 : Electricité CFO/CFA
Lot N° 6 : Photovoltaïque
Lot N° 7 : VRD / aménagements paysagers. e te 10/07/2024
re le 10/07/2004 s
ID : 073-200070349-20240703-2024 _83-DE
La Commission d'Analyse des Offres s'est réunie à deux reprises pour donner un avis sur le choix des attributaires.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Vu l'exposé de Monsieur le Vice-président,
Vu les propositions d'attribution de la Commission d'Analyse des Offres, Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- _ Approuve le plan de financement de cette opération ;
-_ Attribue les marchés de travaux aux entreprises suivantes :
Lot 01 : société Gravier BTP pour un montant de 179 752.80 euros hors taxes ; Lot 02 : société DetB Charpente pour un montant de 118 714,53 euros hors taxes ; Lot 03 : société Métallerie mauriennaise pour un montant de 26 018.00 euros hors taxes ; Lot 04 : société Inthersanit pour un montant de 348 206.19 euros hors taxes (offre de base + PSE 2); Lot 05 : société Dompnier et Fils pour un montant de 31 300.00 euros hors taxes : Lot 06 : société Cimes Energies pour un montant de 34 715.00 euros hors taxes Lot 07 : société Gravier BTP pour un montant de 134 647.20 euros hors taxes. -__Autorise Monsieur le Président, ès-qualités, à signer les marchés de travaux à venir ; - Charge Monsieur le Président et le Comptable public assignataire de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 08 juillet 2024.
Le Président
Christian SIMON