Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - lea cm odj 20260512
Déliberation - liste DCM 20260428
Déliberation - liste DCM 20250708
Déliberation - DCM 202602 26
Procès Verbal - 20260512 dcm
Déliberation - DCM 202604 06
Déliberation - DCM 202505 10
Déliberation - DCM 202501 14
Déliberation - DCM 202505 09
Déliberation - DCM 202602 18
Déliberation - Liste dcm 20260512
Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 04h59 par la commune de Longuenée-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste dcm 20260512)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Co Longuenée en Anjou
Liste
des
délibérations
examinées
par
l’organe
délibérante
lors
de
la
séance
publique
du
mardi
12
mai
2026
Département
du
Maine-et-Loire
Arrondissement
d'Angers
Commune
de
Longuenée-en-Anjou
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
douze
mai
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Longuenée-en-Anjou
dûment
convoqué,
s’est
réuni,
sous
la
présidence
de
Daniel
RAVERDY,
maire,
à
l'Espace
Longuenée,
lieu
habituel
de
leurs
séances.
Étaient
présents
:RAVERDY
Daniel,
Maire
;
MALOT
William
—
LUCAS
Florence
—
MALARY
Laurent
-
NOUVET-DUMAINE
Marilyne
- PELLETIER
Nicolas
- LOUAT
DE
BORT
Caroline
—-
REIGNE
Michel,
Adjoints
;
ABBOUD
Farid
- AUBERT
Samuel
(quitte
la
salle
et
ne
prend
pas
part
au
vote
à
la
DCM
202605-09)
-
BEAUPERE
Romain
-
BOISSEAU
Emmanuelle
(présente
à
compter
de
la
DCM
202605-03)
-
BRETONNEAU
Carole
- CLION
Sylvie
- COSNEAU
Guillaume
- DESCAMPS
Erwan
- DUARTE
Sylviane
- FAISANDIER
BURGEVIN
Christine
—
FRÉMONT
Fleur
- GESTIN
Thierry
-
GUILLOUX
Laurence
-
HERMAIZE
Olivier
- LUDA
Maggy
—
MERCIER
Pascale
-
MOURIN
Arnaud
—
PETIT-JEAN
Elvis
—
PHILIPPEAU
Christèle
- RAME
Basile
—-
TRAVERS
Ketty
- VEILLON
Pierre
;
Procurations
:HARDOUIN
Benoit
à
DUARTE
Sylviane
;
Excusée(s)
:
Absent(s)
:OUVRARD
Maud
;
Secrétaire
de
séance
:BEAUPERE
Romain
LE
VOTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
:Les
projets
ont
été
adoptés
par
un
vote
à
main
levée.
NUMERO
des
SUFFRAGE
EXPRIMÉE
DATE
|
DELIBERATIONS
RÉRERE
OBJET
(Approuvée/Rejetée)
12/05/2026
|
202605-01
Domaine
et
patrimoine
Cession
d’un
fonds
de
commerce
—
Approuvé
à
l’unanimité.
Guinguette
de
Pruillé,
12/05/2026
|
202605-02
Fonction
publique
Création
d'un
emploi
non
permanent
en
|
Approuvé
à
l’unanimité.
accroissement
temporaire
d'activité,
12/05/2026
|
202605-03
Institution
et
vie
politique
|
Fixation
du
nombre
de
représentants
du
|
Approuvé
à
l’unanimité.
personnel
au
comité
social
territorial,
maintien
du
paritarisme
et
décision
du
recueil
de
l'avis
des
représentants
des
collectivités
et
établissements,
12/05/2026
|202605-04
Institution
et
vie
politique
|
Désignation
d’un
délégué
CNAS,
M.
Daniel
RAVERDY
est
désigné
en
qualité
de
délégué
CNAS
à
l’unanimité.
12/05/2026
|202605-05
Institution
et
vie
politique
|
Désignation
du
référent
déontologue
de
|
Maître
Sandrine
TAUGOURDEAU
désignée
en
qualité
de
l'élu
local,
référente
déontologue
de
l’élu
local
à
l’unanimité.
12/05/2026
|
202605-06
Finances
locales
Versement
de
la
subvention
au
RASED
|
Approuvé
à
l’unanimité.
pour
2026,
12/05/2026
|202605-07
Finances
locales
Budget
principal
—
Budget
annexe
Multi-
|
Approuvé
à
l’unanimité.
Lotissement
- Refacturation
des
frais
de
personnel,
12/05/2026
|
202605-08
Finances
locales
Remboursement
d'un
acompte
pour
une
|
Approuvé
avec
3%
voix
pour
et
1
abstention
(M.
Guillaume
location
de
salle,
COSNEAU)
12/05/2026
|202605-09
Domaine
de
compétence
|
Avis
sur
le
projet
de
centrale
Défavorable
avec
:
par
thème
agrivoltaïque
à
Feneu.
-
6
votes
pour
(Romain
BEAUPERE,
Guillaume
COSNEAU,
Sylviane
DUARTE,
Benoit
HARDOUIN,
FAISANDIER,
Laurence
GUILLOUX)
-
12
votes
contres
(Caroline
LOUAT
DE
BORT,
Michel
REIGNE,
Pascale
MERCIER,
Farid
ABBOUD,
Fleur
FREMONT,
Thierry
GESTIN,
Maggy
LUDA,
Arnaud
MOURIN,
Pierre
VEILLON,
Laurent
MALARY,
William
MALOT,
Daniel
RAVERDY)
-
13
abstentions
(Nicolas
PELLETIER,
Emmanuelle
BOISSEAU,
Carole
BRETONNEAU,
Sylvie
CLION,
Erwan
DESCAMPS,
Olivier
HERMAIZE,
Céline
MICHAUD,
Elvis
PETIT
JEAN,
Christelle
PHILIPPEAU,
Basile
RAME,
Ketty
TRAVERS,
Marilyne
NOUVET
DUMAINE,
Florence
LUCAS) Christine
Convocation
du
06/05/2026
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:33
Nombre
de
Conseillers
présents
jusqu’à
la
DCM
202605-03
:30
Nombre
de
Conseillers
présents
à
partir
de
la
DCM
202605-03
:31
Nombre
de
Conseillers
présents
4pa/kdela
DCM
202605-09
:30
Nombre
de
Conseillers
votants
jusqu’à
la
DCM
202605-03
:31
Nombre
de
Conseillers
votants
3 parhrdela
DCM
202605-09
:31
Nombre
de
Conseillers
absents/excusés
:1
Nombre
de
procuration
:
1
Le
Maire
Daniel
RAVERDY
Affiché
à
la
porte
de
la
mairie
le
:13/05/2026
Publiée
sous
format
électronique
sur
le
site
internet
communal
le
:13/05/2026