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Déliberation - Affiche du 08 10
Document publié le Vendredi 8 octobre 2021 par la commune de Courtonne-la-Meurdrac.
Lien du pdf (Déliberation - Affiche du 08 10)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Dialogue social,
Mairie de Courtonne la Meurdrac
20, rue de la Mairie
14100 Courtonne la Meurdrac
tél : 02 31 62 71 37 / fax : 09 58 95 31 54
maire@courtonnelameurdrac.fr
secretariat@courtonnelameurdrac.fr
ccas@courtonnelameurdrac.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 8 octobre 2021
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2021
2 Présentation de l’association Terre de Liens
3 Compte rendu des décisions et
4 Point sur l’école Thierry Le Cordier
5 Procédure de règlement des repas pris par les agents sur le temps de travail 6 Point sur les investissements 2021
7 Tarif de vente du Kw énergie pour les logements
8 Création d’emploi des agents recenseu
9 Adhésion groupement de commandes défibrillateurs avec la CALN
10 Adoption du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées 11 Mise en place d’une convention signalement avec le CDG 14
12 Informations sur les dossiers d’urbanismes en cours
13 Compte rendu des EPCI (Syndicats d'eau, LISIEUX
14 Convention accueil de loisirs avec la commune de Lisieux
15 Décision Modificative en investissement
16 Convention CLM/SDEC entretien chaufferie 1
17 Questions et informations diverses
Mairie de Courtonne la Meurdrac
09 58 95 31 54
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
8 octobre 2021 à 20 h à la mairie.
Ordre du jour
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 28 mai 2021
Présentation de l’association Terre de Liens
Compte rendu des décisions et des actions du maire
Point sur l’école Thierry Le Cordier
Procédure de règlement des repas pris par les agents sur le temps de travail Point sur les investissements 2021
Tarif de vente du Kw énergie pour les logements
Création d’emploi des agents recenseurs
Adhésion groupement de commandes défibrillateurs avec la CALN
Adoption du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées Mise en place d’une convention signalement avec le CDG 14
Informations sur les dossiers d’urbanismes en cours
Compte rendu des EPCI (Syndicats d'eau, LISIEUX-NORMANDIE)
Convention accueil de loisirs avec la commune de Lisieux
Décision Modificative en investissement
Convention CLM/SDEC entretien chaufferie 1er niveau
Questions et informations diverses
Le Maire
Eric BOISNARD
Adoption du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
Maire
Eric BOISNARD