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Déliberation - DCM20090522
Document publié le Vendredi 22 mai 2009 par la commune d'Uxelles.
Lien du pdf (Déliberation - DCM20090522)
Thèmes du document : Éducation, Union Européenne, Institutions publiques,
MAIRIE
SVEDIRONET EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS 39130 EXELLRS DU CONSEIL MUNICIPAL
08 84 25 51 78
commune.uxelles@wanadoo.fr SEANCE DU 22 MAI 2009
Date de la convocation : 16/05/2009 Date d'affichage : 30/05/2009
Nombre de conseillers : Présents : SIMANDRE Pierre, BAILLY François, PERRIN Didier,
PRELY Fabrice, BAILLY Gérard, GUYETAND Christian,
En exercice || Absents Votants
Absents excusés : PELLETIER Patricia
7 1 6 Secrétaire: BAILLY François
ORDRE DU JOUR :
“ Captage,
+ Aménagements,
+ Fleurissement,
+ Elections européennes,
+ Frais de scolarité,
+ Demande subventions,
4 Convention CEE Sidec,
æ Questions diverses
Délibération n° 12
Objet : BAIL DE CHASSE
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
> DECIDE de renouveler le bail de chasse, à compter du 30 juin 2009, pour une durée de trois années, avec une location annuelle de 180€,
> MANDATE Monsieur le Maire pour signer le nouveau bail.
Délibération n° 090513
Objet : PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIMAIRES ET MATERNELLE DE CLAIRVAUX LES LACS — ANNEE SCOLAIRE 2007/2008
Vu la liste des enfants inscrits à l’école de Clairvaux les Lacs pendant l’année scolaire 2007-2008, Vu le décompte des frais de fonctionnement de l’école primaire et de l’école maternelle de Clairvaux les Lacs, Vu le décompte de la cantine scolaire,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
> DECIDE de verser à la commune de Clairvaux les Lacs sa participation aux frais de fonctionnement des écoles et de la cantine pour l’année scolaire 2007-2008 :
+ Ecole maternelle : 2036.17€,
+ Ecole primaire : 357.95 €,
La Cantine : 336.00 €,
de Le Total : 2730.12 €. Délibération n° 090514
Objet: VERSEMENT SUBVENTION.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
> DECIDE de verser de verser une subvention de 50€ à l’'ADMR de Clairvaux-les-Lacs.
Pour copie conforme au registre.
Ne restant rien à l'ordre dujour, le Maire déclare la cession close.
Délibéré en séance, les jour et an susdits. La séance est levée à 22 heures.