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Déliberation - 25.11.2022 rcm liste des delib
Déliberation - 11.01.2023 liste deliberations rcm
Déliberation - 15.02.2023 liste deliberation rcm
Procès Verbal - pv cm 12.10.2022 2
Procès Verbal - pv rcm 07.09.2022
Déliberation - 06.09.2023 liste deliberations
Déliberation - extrati du registre des deliberations rcm 1012
Déliberation - 12.10.2022 rcm liste des delib
Document publié le Mercredi 12 octobre 2022 par la commune de Bavent.
Lien du pdf (Déliberation - 12.10.2022 rcm liste des delib)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi,
DÉPARTEMENT du CALVADOS
MAIRIE de
gaven = 2
Dercpme SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 OCTOBRE 2022
14860
Nombre de conseillers
En exercice : 19
Présents : 18
Procuration : 1
Votants : 19
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
" Délibération n°1/2022-12/10 - Approuvée à l’unanimité
Urbanisme - Plan Local d'Urbanisme : Modification n°1
“ Délibération n°2/2022-12/10 — Approuvée à l’unanimité
Urbanisme - Plan Local d'urbanisme : Dépenses liées aux travaux pour la réalisation du projet
de modification n°1
“Délibération n°3/2022-12/10 — Approuvée à l’unanimité
Administration générale — Dénomination de la route départementale n°236 à Bavent
“ Délibération n°4/2022-12/10 - Approuvée à 16 voix pour 3 abstentions
Commande publique — Maison Médicale : Création d’une installation de climatisation
réversible
“Délibération n°5/2022-12/10 — Report approuvé à l'unanimité
Commande publique — Opération « Voies douces »
"Délibération n°6/2022-12/10 — Approuvée à l’unanimité
Finances — SDEC Énergie du Calvados : Effacement des réseaux « Hameau de Bricqueville »
"Délibération n°7/2022-12/10 - Approuvée à l’unanimité
Finances — Décision modificative n°4 au budget primitif 2022 en section d'investissement
“Délibération n°8/2022-12/10 - Approuvée à l’unanimité
Ressources humaines — Recensement de la population 2023 : Création de deux emplois
d'agents recenseurs et rémunération
Publication de la liste le : 20/10/2022
Le Maire,
Jean-Luc GARNIER nr s LL
LT EL 4
SES