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Document publié le Mercredi 7 septembre 2022 par la commune de Bavent.
Lien du pdf (Déliberation - 07.09.2022 rcm liste des delib)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
DÉPARTEMENT du CALVADOS
MAIRIE de
3aventez à pue SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 SEPTEMBRE 2022
14860
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n°1/2022-07/09 - Approuvée :
Domaine public - Dénomination d’une voie publique à Bavent : Changement de Nom de l’Impasse AUDRY
Délibération n°2/2022-07/09 — Approuvée :
Ressources humaines — Services techniques : Création de deux emplois permanents au grade
d’adjoint technique à temps complet au 01/11/2022
Délibération n°3/2022-07/09 — Approuvée
Ressources humaines — Services scolaires et périscolaires : Modification du temps de travail
d’un emploi permanent et suppression de l’ancien poste au 01/10/2022
Délibération n°4/2022-07/09 — Approuvée
Finances : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Délibération n°5/2022-07/09 - Approuvée
Finances : Provision pour créances douteuses
Délibération n°6/2022-07/09 — Approuvée
Finances - Décision modificative n°3 au budget primitif 2022 en section de fonctionnement
et en section d'investissement
Délibération n°7/2022-07/09 - Approuvée
Syndicat Départemental d'Énergies du Calvados : Adhésion de la Commune de Colombelles au SDEC Énergie
Délibération n°8/2022-07/09 — Approuvée
Marché de travaux : Travaux d'électricité pour l’alimentation des deux PAC aux logements de
fonction à Bavent
Publication de la liste le : 13/09/2022
Pour le Maire absent,
Le 1°’ Adjoint
Stéphane MOULIN