Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 2023 06 09 001
Procès Verbal - PV CM 2023 06 05 001
Déliberation - LISTE DELIB 2024.12.19
Déliberation - LISTE DELIB 2023.09.14
Déliberation - LISTE DELIB 2023.12.14
Déliberation - LISTE DELIB 2023.11.16
Déliberation - LISTE DELIB 2023.06.09
Déliberation - LISTE DELIB 2024.02.29
Procès Verbal - PV CM 2023 12 14 001
Déliberation - LISTE DELIB 2024.09.17
Compte-Rendu - CM 2024 04 08 liste déli 001
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Septmoncel les Molunes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 2024 04 08 liste déli 001)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE SEPTMONCEL les MOLUNES
1, place de la mairie- 39310 Septmoncel les Molunes
Tél : 03.84.41.65.r7
mairie- septmoncel @wanadoo. fr
L'ordonnanceno202l-1310 et le décret n' 2021-1311 génèrent la réforme de la publicité des actes. Ainsi, depuis le 0i juillet 2022,\e compte rendu des séances du Conseil Municipal est supprimé. Il est remplacé par la publication d'une liste des délibérations examinées en séance (par affichage et dépôt sur le site internet de la commune).
La liste des délibérations prises sera légalement publiée dans les huit jours suivant le conseil. Le procès-verbal subsiste mais ne sera publié (par affichage et dépôt sur le site internet de la commune) qu'après approbation lors de la réunion du Conseil Municipal suivant.
Ainsi, le procès-verbal de la séance du 08 avril 2024 ne sera publié qu'après la réunion du prochain Conseil Municipal.
Liste des délibérations Conseil Municipal du lundi 08 avril 2024
Présents PERRIN RaphaëI, Marre
ARBEZ-CARME Elisabeth, GRENARD Eliane, VERNEREY Samuel, Maires adjoints,
COLOT Benoît, PILLARD Claudie, MOYAT Alain, Conseillers municipaux délégués,
BOUILLIER Isabelle, GROSSIORD Charline, LAHSINI Yanis, MALAQUIN Christophe, PEDROLETTI Marie-Claude.
Absents excusés : GINDRE Nicolas qui donne procuration à LAHSIM Yanis HUMBERT David
Absents DESMARIS Bénédicte, VUILLERMOZ Sarab
Secrétaire de séance ARBEZ-CARME Elisabeth
Numéro Obiet Décision 20241008 Listes électorales désignation délégué commission suite à démission
13 voix Pour
20241009 Délézué SICTOM du Haut-Jura suite à démission 13 voix Pour
20241010 Délégué association communes forestières suite à
démission
13 voix Pour
2024101t Commission sociale suite à démission 13 voix Pour
20241012 Refacturation à pétitionnaire détournement canalis ation
eaux pluviales
12 voix Pour
I Abstention
20241013 Budeet principal : compte de eestion 2023 13 voix Pour
20241014 Budget principal : compte administratif 2023 13 voix Pour
202410t5 Budeet principal : Affectation du résultat 2023 13 voix Pour
202410r6 Vote des taux des impôts directs locaux 13 voix Pour
202410t7 Vote des subventions 2024 13 voix Pour
202410r8 ASR des Hautes-Combes participation annuelle 13 voix Pour
20241019 SIGF Massacre : Acquisition parcelles boisées 13 voix Pour
20241020 SIDEC : RVS 8"*" tranche 13 voix Pour
20241021 Budget principal : Adoption dubudset2024 13 voix Pour
20241022 Réhabilitation bâtiment pôle service Mairie Plan de
financement- Demande de subventions
13 voix Pour
20241023 Budget Maison de I'Enfance : compte de gestion 2023 13 voix Pour
20241024 Budeet Maison de I'Enfance : compte administratif 2023 13 voix Pour
20241025 Budset Maison de I'Enfance : Affectation du réstlJtat2023 13 voix Pour
20241026 Budeet Maison de l'Enfance : Adoption du budeet 2024 13 voix Pour
20241027 Budeet lotissement : compte de eestion 2023 l3 voix Pour
20241028 Budget lotissement : compte administratif 2023 13 voix Pour
20241029 Budset lotissement : Affectation du résultat2023 13 voix Pour
2024t030 Budget lotissement : Adoption du budget2024 13 voix Pour
Septmoncel les Molunes, le 09 avil2024, M. Raphaël PERRIN,