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Arrêté - 2280 127
Document publié le Samedi 3 juin 2023 par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 2280 127)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Industrie,
DEPARTEMENT DU RHONE
--------------------------------------
ARRONDISSEMENT DE
VILLEFRANCHE
------------------------------------ COMMUNE DE COURS CANTON DE THIZY ====================== ------------------------------------
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
CIRCULATION – STATIONNEMENT
INTERDICTION POUR FEU D’ARTIFICE PONT TRAMBOUZE
N°2023/127
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment
ses articles L. 2212-2, L. 2213, L. 2213-5 et L 2512-13,
Considérant que, pendant l’installation et toute la durée du feu d’artifice de la commune déléguée de Pont Trambouze, organisé dans comité inter-sociétés, le SAMEDI 03 JUIN 2023, il y aura lieu de réglementer la circulation et le stationnement afin d’éviter les accidents et de ne pas gêner le travail du personnel,
A R R E T E :
===========
ARTICLE 1°/- Le Samedi 03 Juin 2023, de 16h00 et jusqu’à la fin de la manifestation, la Rue de la Voie Ferrée et le Chemin des Rousses seront interdit à tout véhicule, ainsi qu’aux piétons, et strictement réservé au personnel effectuant l’installation et le rangement du matériel nécessaire à la réalisation du feu d’artifice.
ARTICLE 2°/- Des panneaux d’interdiction seront mis en place à chaque extrémité et à chaque intersection de rues.
ARTICLE 4°/- La Gendarmerie, le Policier Municipal et la Mairie de Cours sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE 5°/- Le présent arrêté sera publié et affiché par les soins de la Commune de COURS.
Fait à COURS, le onze mai deux mil vingt-trois.
Le Maire,
Patrice VERCHERE