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Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 23 mai 2020
Compte-Rendu - CR du 27 janvier 2020
Document publié le Lundi 27 janvier 2020 par la commune de Léré.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 27 janvier 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Commune
de
LÉRE
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
27
janvier
2020
L’an
deux
mil
vingt,
le vingt-sept
janvier
à dix-neuf
heures,
le conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Marie-Christine
BERGERON,
Maire.
PRESENTS
: Mme
Marie-Christine
BERGERON,
M.
Pierre
BRULLÉ,
Mme
Lara
GÉRARD,
M.
Jean-Claude
LAURENT,
Mme
Edith
GAUDET,
Mme
Laurence
MARCHAL,
Mme
Nicole
MASSE,
Mme
STOUPAK,
M.
Denis
AGOGUE,
M.
Michel
BOUVET,
M.
Jean-Marie
DEROUCK,
M.
Philippe
LECOMTE,
M.
Jean-Marc
LEFEBVRE.
ABSENTE
EXCUSÉE
: Mme
Catherine
GEOFFROY
SECRETAIRE
DE
SÉANCE
: M.
Michel
BOUVET
Nombre
de
membres
afférents
au
conseil
municipal
: 15
Nombre
de
membres
en
exercice
: 14
Nombre
de
membres
présents
: 13
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la
délibération
: 13
Date
de
18 convocation
: 17
janvier
2020
Date
d’affichage
: 17
janvier
2020
1. Lecture
et approbation
du
procès-verbal
du
26
novembre
2019
- Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
a approuvé
le procès-verbal
de
la séance
du
26
novembre
2019.
2. Décisions
relatives
aux
délégations
octroyées
par
le Conseil
Municipal
au
Maire
exercées
depuis
le
26
novembre
2019
- Aucune
décision
n’a
été
prise.
3. Arrêtés
pris
par
le Maire
depuis
le 26
novembre
2019
- Mme
le Maire
informe
les
membres
de
l’assemblée
que
3 arrêtés
ont
été
pris.
4. Baux
de
la
Maison
de
Santé
Pluri-professionnelle
— Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
a fixé
la
somme
de
7,50
€ du
m°?
pour
chaque
local
occupé
professionnellement
parlant
par
un
médical
ou
un
paramédical
exerçant
dans
les
locaux
municipaux
«Centre
de
soins
médical
et paramédical
de
Léré
» et
missionne
le cabinet
d'avocats
SOREL
et Associés,
SCP
d’avocats,
sis
à Bourges,
pour
la rédaction
des
baux.
5. Renouvellement
du
Contrat
Enfance
Jeunesse
— Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
le
Contrat
Enfance
Jeunesse
(CEJ)
et autorise
Mme
le Maire
à le
signer.
6. Fixation
des
droits
de
place
pour
les
forains
— Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
décide
de
fixer
les
droits
de
place
des
forains
à 3
€ le
mètre
linéaire
en
additionnant
la longueur
et la
largeur.
7. Attribution
d’une
aide
financière
— Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
a décidé
d’accorder
une
aide
financière.
8. Demandes
de
subventions
a. Esquisse
- Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
a décidé
d’accorder
une
subvention
de
270
€.
b.
Conseil
d’Accès
au
Droit
- Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
a décidé
d’accorder
une
subvention
de
320
€.
Affiché
le 31
janvier
2020 c. Fondation
du
Patrimoine
- Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
a décidé
d’accorder
une
participation
de
120
€.
d. Sapeurs-Pompiers
Humanitaires
(Séisme
en
Albanie)
— Le
Conseil
Municipal,
par
8 voix
« Contre
» et
5 voix
« Pour
», refuse
de
verser
une
subvention.
9. Procédure
engagée
concernant
un
litige
pour
2 chemins
communaux
- Mme
le Maire
informe
l’assemblée
que
le dossier
a été
transmis
à Cher
Ingénierie
des
Territoires
qui
nous
indiquera
la marche
à suivre.
10.
Informations.
Zone
d’activité
économique
— Courrier
de
Mme
la Préfète
Vidéoprotection
— Récépissé
de
demande
d’autorisation
VNF
— Canal
latéral
à la
Loire
(Chômage
2020)
SDE
— Présentation
de
la contribution
2020
La
Lyre
Léréenne
- Manifestations
2020
Ets
SANNIER
- Programmation
horloge
— Intervention
le 23/01/2020
mo ep
11.
Remerciements
Les
Amis
du
Marché
ADMR Mme
TRAINOIR
M.
Pierre
BRU
Mme
Jacqueline
BECHU
M.
Laurent
COSNEFROY
Voyage
de
son
fils
Maison
Familiale
Rurale
de
Ste
Geneviève
des
Bois
pour
la subvention
attribuée
(élève
ZWILLER
Elwenn)
mrpserye
Plus
rien
n’étant
à l’ordre
du
jour,
la séance
est
levée
à 20
h 35.
La
date
de
la prochaine
réunion
n’a
pas
été
fixée.
Le
29
janvier
2020
Affiché
le 31
janvier
2020