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Déliberation - Compte
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 02h35 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - Compte)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
£U14U7
REPUBLIQUE
FRANCAISE
à
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DEPARTEMENT Haute-Garonne
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
BARBAZAN
|
SOUS-PREFECTURE
;
=
|
Séance
du
:
03
avril
2012
|
30
MAI
2012
Nombre
de
conseillers
F1
L
SAINT-GAUDENS
SRE
1
|
L'an
deux
mille
douze,
le
03
avril
à
18
heures
30.
T
»
” présents
|
9
|
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
L
Fo
|
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
* votants
10
|
sous
la
présidence
de
M.
Henri
GALY
Maire.
- absents
|
4
||
ni
|
7 exclus
|0
|Etaient
présents
:MM.
=
es
BOLEA
Maryse,
STRADERE
Michelle,
NOE
Liliane,
Messieurs
DELORT
Thierry,
BRUNA
Roger,
SIBRA
Gérard,
BOURELY
Marcel,
MAURETTE
Bernard.
Absente
avec
procuration
: Mme
LOMBARD
”
Françoise
procuration
à Monsieur
BRUNA
Roger.
_ Date
de
convocation :
_28 mars
2012
Date
d'affichage
:
M.
adame
STRADERE
Michelle
a (ont)
été
nommé(e)(s)
secrétaire(s).
L
[
OBJET
.
:
TT
Monsieur
le Maire
expose
que
le compte
6574
dans
lequel
figure
la
*
*
COMPTE
6574
coopérative
scolaire
pour
un
montant
de
2
530.00
€
w
doit
être
détaillé
comme
suit :
|
Coop
scolaire
Barbazan
440.00
€
Coop
scolaire
Labroquère
1
100.00
€
Coop
scolaire
St-Bertrand
990.00
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
d'appliquer
les
conditions
ci-dessus.
==
Ainsi
fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
desus.
Au
registre
sont
les
signatures.
# Acte
rendu
exécutoire
après
le dépôt
en
. Préfecture
de
Haute-Garonne
le
et publication
ou
notification
du
Signature
|
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