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Déliberation - Liste DES Deliberations 11 09 2023
Document publié le Mercredi 13 septembre 2023 par la commune de Kruth.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 11 09 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
Date d’affichage : 13 septembre 2023 Date de mise en ligne : 13 septembre 2023
N° OBJET DECISION
II Approbation et arrêt du PV de la séance du 19 juin 2023 Approuvée
III Décision modificative : budget principal Approuvée
IV Contrat groupe d’assurance statutaire 2024-2027 Approuvée
V Propositions achats de terrains Approuvées
VI
Travaux
Rue Noire, sentier Bellevue Approuvée
Cloche St Wendelin Information
Lotissement Sauwas Information
Presbytère (ancien) Approuvée
Déneigement hivernal 2023-2024 Approuvée
30 km/h rue de la Croix et rue du Treh Information
VII Sapins de Noël : commande groupée Approuvée
VIII Jour de la nuit Approuvée
IX Fêtes de Noël Approuvée
X
Demandes de subventions
Amicale des donneurs de sang bénévoles FOKW Approuvée
Amis de la Haute-Thur Refusée
Sportif Approuvée
Le p’tit coin éco logique Refusée
AFM Téléthon Refusée
Tournage d’un film Refusée
XI Chasse : renouvellement des baux 2024-2033 (Membres de la CCCC) Approuvée
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE
KRUTH
SEANCE DU LUNDI 11 SEPTEMBRE 2023
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 14