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Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 7 decembre 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Saint-Savin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 7 decembre 2023)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Inégalités sociales,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de SAINT-SAVIN se réunira en session ordinaire de SAINT- SAVIN le :
JEUDI 7 DECEMBRE 2023 à 19H00
à la Salle du Conseil Municipal
❖ Finances/Administration Générale :
o Désignation d’un délégué à la commission « Finances, Administration Générale, Economie » ;
o Prix du repas au restaurant scolaire à appliquer aux Assistants de Vie Scolaire ;
o Repas des anciens : prix du repas de l’accompagnant ;
o Demande de subvention de fonctionnement du Club du Scrabble ;
o Délibération Modificative n° 5 du budget général ;
o Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote des budgets 2024 ;
o Pose d’une clôture rue des Vignes entre le parking et les riverains ;
o Avenant concernant les travaux d’aménagement du parking de la maternelle et de la rue des Vignes ;
o Création d’un poste en contrat d’accompagnement à l’accueil périscolaire et au restaurant scolaire ;
o Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin occasionnel lié à un accroissement temporaire d’activités à l’accueil périscolaire.
❖ Assainissement Collectif :
o Choix du concessionnaire du service public de l’Assainissement Collectif ; o Approbation du nouveau règlement du service public de l’Assainissement Collectif ;
o Tarifs du service public de l’Assainissement Collectif au 1er janvier 2024.
❖ Voirie/urbanisme :
o Activation du droit de préférence sur la parcelle ZY 324 située au Moron ; o Activation du droit de préférence sur la parcelle ZK 158 située au Champ des Seigles-Chemin des Vergnes ;
o Activation du droit de préférence sur la parcelle ZY 5 située aux Landes de Blouin.
❖ Cimetière :
o Reprise des concessions en état d’abandon au cimetière communal.
❖ Questions diverses.
Les débats seront filmés et retransmis en direct sur :
https://facebook.com/evenementiels.stsavin33
Affiché le 30 novembre 2023