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Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 31 octobre 2024
Document publié le Jeudi 31 octobre 2024 par la commune de Saint-Savin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour conseil municipal du 31 octobre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de SAINT-SAVIN se réunira en session ordinaire de SAINT- SAVIN le :
JEUDI 31 OCTOBRE 2024 à 19H00
à la Salle du Conseil Municipal
❖ Assainissement Collectif : présentation faite par Monsieur FILLAT du Conseil Départemental
o Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif 2023 ;
o Présentation du rapport d’activités du délégataire 2023 ;
o Contrat Territorial Pacte de Relance.
❖ Finances/Administration Générale :
o Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial à 30h/35èmes et suppression d’un poste d’Adjoint Technique Territorial à
34h/35èmes ;
o Participation financière à la protection sociale et complémentaire à compter du 1er janvier 2025 ;
o Demande de subvention « Les Elles du Désert » ;
o Pacte Territorial de Relance : dossiers présentés : voies cyclables, 2éme tranche école élémentaire, aménagement bibliothèque et
agrandissement cimetière.
❖ Aménagement et construction Ecole élémentaire – 2ème phase de la CAE o Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d’œuvre avec la SARL ZARUBA Architectes.
❖ Urbanisme
o Proposition de vente d’une bande de terrain rue du Domaine.
❖ Intercommunalité :
o Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023.
❖ Autres points :
o Modification des conventions annuelle et temporaire de mise à disposition de la Salle des Halles.
o Mise à disposition d’un local de stockage à l’association « Les amis du monde Franco-Togolais ».
❖ Questions diverses.
Les débats seront filmés et retransmis en direct sur :
https://facebook.com/evenementiels.stsavin33
Affiché le 24 octobre 2024