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Convocation - Convocation et ODJ cm 06 11 23
Document publié le Mardi 31 octobre 2023 par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ODJ cm 06 11 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Institutions publiques,
SAINT4 HILAIRE ON DE RIEZ > l'Océan
DIRECTION GENERALE
DE L'ADMINISTRATION
ET DES RESSOURCES
DOSSIER SUMI FAR D LE GUERSON
TÉLÉPHONE Le 31 octobre 2023
POUPEE secretariatgeneral@sainthilairederiez.fr
LR KV/AF/DLG/ML
HUIT Conseil municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil municipal qui aura lieu le
Lundi 06 novembre 2023 à | 9h00
En Mairie, salle du Conseil municipal
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire
AR Kathia VIEL
éd y S
ORDRE DU JOUR
{voir page suivante)
Hôtel de Ville Place de l'Église - BP 49 Tél. 02 51 59 94 00 www.sainthilairederiez.fr
85270 Saint-Hilaire-de-Riez Fax 01 57 67 93 01 secretariatgeneralidsainthilairederiez.fr CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2023
Ordre du jour
FINANCES :
-Décision modificative n°1 au Budget Ville,
-Décision modificative n°1 au Budget Annexe « Lotissement » (clôture de l’opération d’aménagement de la Fradinière),
- Finances – DM 1 au Budget lotissement de 2023
- Réajustement des autorisations de programmes et crédits de paiement (AP-CP) et création d’une AP- CP,
- Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57 , -Délibération cadre M57 fongibilité des crédits.
DOMAINE ET PATRIMOINE
- Participation financière à l’élaboration du Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l’Incendie (SCDECI) – Délégation de pouvoir à Madame le Maire,
- Construction d’un boulodrome : validation du programme et procédure de désignation de la maitrise d’œuvre – désignation du maître d’œuvre – désignation du jury de concours,
POUVOIRS DE POLICE
- Approbation de la convention de mise en place d’un dispositif de financement des moyens mis en œuvre pour lutter contre les dépôts sauvages de déchets ménagers et assimilés entre CITEO, le Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération et ses Communes membres,
URBANISME :
- Dénomination des voies desservant la plage de Sion,
- Dénomination de la voie desservant l’ensemble immobilier « Les Jardins d’Ilaris » - Avenue de la Pelle à Porteau,
- Autorisation environnementale – Enquête publique : Projet d’agrandissement de l’installation de traitement de véhicules hors d’usage de la SARL GRAVOUIL, rue François Arago,
VIE ASSOCIATIVE
- Appel à projets de la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez à destination des artistes plasticiens, - Adhésion de la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez à l’Association “Orgue en Pays de la Loire”,
RH :
- Suppression, création d’emplois et modification du tableau des effectifs, - Approbation de la convention de mise à disposition de l’application RH du Centre de Gestion de la Vendée,
- Approbation de la convention de mise à disposition de personnel de l’association Départementale des FRANCAS.