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Ordre du Jour - Convoc et ODJ cm 23 02 24 2
Document publié le Vendredi 16 février 2024 par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc et ODJ cm 23 02 24 2)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Banque,
DIRECTION GENERALE
SAINT: HILAIRE SP ,
DE RIEZ > | Can DE L'ADMINISTRATION
ET DES RESSOURCES
Le 16 février 2024
secretariatgeneral@sainthilairederiez.fr
KV/AF/DLG/ML
71 Conseil municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil municipal qui aura lieu le
Vendredi 23 février 2024 à 20h00
En Mairie, salle du Conseil municipal
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire
Kathia VIEL
a
ORDRE DU JOUR TNT
(voir page suivante)
Hôtel de Ville
Place de l'Église - BP 49 Tél. 02 51 59 94 O0 www.sainthilarrederiez.fr 85270 Saint-Hilarre-de-Riez Fax 01 57 67 9301 secretariatgeneralfsainthilairederiez.fr
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SAINT4 TN ,
DERIE > l©
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 FEVRIER 2024
Ordre du jour
- Rapport d’Orientation Budgétaire et Débat,
- Emprunt Garantie Agence France Locale,
- DSIL rénovation énergétique salle de la Faye,
- DSIL rénovation énergétique école Henry Simon,
- DSIL la piste cyclable du projet d'aménagement Clémenceau-Disque,
- DSIL la piste cyclable Pissot – Fradinière,
- DSIL ascenseur de la Médiathèque,
- Bilan des acquisitions et cessions 2023,
- Approbation de la création, (à titre expérimental), d’un budget participatif de la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez et validation du règlement définissant les conditions et modalités de fonctionnement, - Nouveaux tarifs mouillages de Sion,
- Présentation des Rapports annuels sur le prix et la qualité du service Assainissement collectif, assainissement non collectif, de l'élimination des déchets ménagers,
- Fixation du tarif pour les frais liés au traitement et l’enlèvement des dépôts sauvages de déchets, - Approbation du programme et autorisation à lancer les marchés de travaux des rues du Disque et Clémenceau, - Lancement du marché de collecte et de transport d'algues d'échouage,
- Approbation de la convention cadre de fourniture de prestation de ventes aux enchères publiques avec ACOLPA AUCTION,
- Adhésion de la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez au groupement de coopération sanitaire e-santé Pays de la Loire – Mise en place de la téléconsultation,
- Cession d'un terrain situé 2 bis impasse de Montmidi ,
- Convention avec l'INRAP pour la réalisation de sondages d'archéologie préventive, - Signature d'une convention avec la fondation 30 millions d'amis pour la réalisation de campagnes de capture et stérilisation des chats errants de commune. Participation financière en partenariat avec 30 millions d'amis, - Règlement des modalités de versements des subventions aux associations, - Participation financière de la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez au voyage scolaire de douze élèves de CM2 de l’école publique élémentaire “la mer et le vent”,
- Participation financière de la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez au voyage scolaire de quarante-deux élèves de CM2 de l’école privée élémentaire “le marais bleu”,
- Participation financière de la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez aux projets des écoles publiques de la Commune, - Approbation des Conventions d’objectifs et de financement entre la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez et la Caisse
d’Allocations Familiales de Vendée pour le financement des formations au BAFA et au BAFD et pour le
financement des séjours vacances,
- Autorisation conventionnelle d’usage agricole entre la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez et la SARL unipersonnelle “Sel de Vie”,
- Approbation de la convention de partenariat pour l’exploitation de 28 œillets entre la Ville de Saint-Hilaire-de- Riez et la SARL unipersonnelle “Sel de Vie”,
- Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez, la SARL unipersonnelle “Sel de Vie” et l’entreprise individuelle MARAIS PRÉDEVIE dans le but de préserver et valoriser les Marais Salants de la Vie auprès des publics et des institutions,
- Approbation de la convention de dépôt-vente de l’ouvrage “le prix du sel” entre l’Office de Tourisme Intercommunal du Pays de Saint Gilles Croix de Vie et la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez, - Suppression, création d’emplois et modification du tableau des effectifs, - Création d’emplois saisonniers.