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Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Pouilly-les-Nonains.
Lien du pdf (Déliberation - 2850 2025 03 25 liste des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques,
Commune de
€
POUILLY
NONAINS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du MARDI 25 MARS 2025
Liste des délibérations
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 19
Nombre de Conseillers municipaux présents : 15
Nombre d’excusés avec pouvoirs : 1
Secrétaire de séance : Christiane ROSSILLE
Pour : 16 TN,
DCM 2025-16 . . . | du 25/03/2025 Approbation du compte financier unique (CFU) 2024 Contre :0 z bn
Abstention : 0
DCM 2025-17 | ; nr du 25/03/2025 Affectation des résultats 2024 Approuvé à l’unanimité z bn
DCM 2025-18 | Fiscalité Locale - Vote des taux d’imposition 2025 our: 16 À Contre : O0 du 25/03/2025 . PDF Abstention : O
Pour : 16 TN
ER Le Budget Communal — Vote du Budget primitif 2025 Contre : 0 2° || James du 25/03/2025 | PDF Abstention : 0
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PA Installation d’un City-Stade - Choix de l’entreprise Approuvé à l’unanimité || /- du 25/03/2025 un City-Stade - Choix entrepris pp 7e
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du 25/03/2025 PP _ DCM 2025-24 |... , , . . ur . | du 25/03/2025 Signature d’un contrat CUI avec le Département pour le Service Technique | Approuvé à l’unanimité z
DCM 2025-25 | + d’amé ilée d hi Choix de l | Æ du 25/03/2025 | Travaux aménagement « Allée des Pothiers » - Choix de l’entreprise Approuvé à l’unanimité || %:
Affiché et Publié sur le site internet de la commune le lendemain.
Pour copie conforme en Mairie le 26 mars 2025.
Christiane ROSSILLE, secrétaire de séance,