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Déliberation - 3358 2026 03 10 liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pouilly-les-Nonains.
Lien du pdf (Déliberation - 3358 2026 03 10 liste des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques,
Commune de
©
POUILLY
NONAINS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du MARDI 10 MARS 2026
Liste des délibérations
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 19
Nombre de Conseillers municipaux présents : 13
Nombre d’excusés avec pouvoirs : 2
Absents : 4
Secrétaire de séance : Pierre-Alexandre GIRARD
Votes : 14
DCM 2026-06 du . , , , Pour : 14 10/03/2026 Approbation du compte financier unique {CFU) 2025 Re À |
Abstention : 0
DCM 2026-07 du : _. mitd | A 10/03/2026 AFFECTATION DES RESULTATS 2025 Approuvé à l'unanimité Le
DCM 2026-08 du . , uv _. }) 10/03/2026 Vote des taux d'imposition 2026 Approuvé à l'unanimité 2
DCM 2026-09 du Modalité de gestion des amortissements en M57 et dérogation à la règle du Aporouvé à l'unanimitd |A ù
10/03/2026 prorata temporis PP 5
Votes : 15 TS
DEMI 2026-10 du Budget Communal - Approbation du BUDGET PRIMITIF 2026 ee À nee 10/03/2026
Abstention : O
DCM 2026-11 du Attribution des subventions 2026 Aporouvé à l'unanimité À) 10/03/2026 PP QDF
DCM 2026-12 du Attribution d’une subvention exceptionnelle à l'ADAPEI 42 pour « Les Jardins TT dl |] 10/03/2026 d'Asphodèles » Approuvé à l'unanimité À
DCM 2026-13 du Approbation de la convention pour chats errants avec l'association « Un _: . 4 ) 10/03/2026 nouveau Chat’pitre » Approuvé à l'unanimité À Annee
DCM 2026-14 du Demande de subvention aide à l'investissement à la CAF de la loire (fonds de Aporouvé à l'unanimitd | Je ) 10/03/2026 modernisation des EAJE) PP e
Eric MA TIN, Maire
Affiché et Publié sur le site internet de la commune le lendemain.
Pour copie conforme en Mairie le 11 mars 2026
é
):
Pierre-Alexandre Te secrétaire de séance,