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Déliberation - Ordre du jour 16.12.2024
Déliberation - Ordre du jour
Document publié le Mardi 13 septembre 2022 par la commune de Bouscat.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
/
Y, Ville à vivre
ENGAGE
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2022 - 19H
ORDRE DU JOUR
Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 Juin 2022
Communication des décisions du maire prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE
1) Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Rapporteur: M. le Maire
2) Schéma de mutualisation - Actualisation
Rapporteur: Gwénaël Lamarque
3) Dérogations au repos dominical - Avis du Conseil Municipal
Rapporteur : Jean-Georges Micol
4) Rapport de Responsabilité Sociétale des Organisations (RSO) 2020-2021 Rapporteur: Jean-Georges Micol
5) Stationnement payant - Fonds de concours Bordeaux Métropole pour la fourniture et la
pose d’horodateurs au titre de 2022-2023
Rapporteur: M. le Maire
FINANCES
6) Décision modificative N° 1 au B.P. 2022
Rapporteur : Jean-Georges Micol
RESSOURCES HUMAINES
7) Modification au tableau des effectifs
Rapporteur: Mathilde Ferchaud
8) Comité Social Territorial - Création d'une formation spécialisée « Santé, Sécurité et
Conditions de travail » obligatoire
Rapporteur: Mathilde Ferchaud
EDUCATION JEUNESSE
9) Rwanda - District de Nyagatare/France Le Bouscat - Dynamique de coopération
éducative et pédagogique entre enseignants et élèves
Rapporteur: Marie Da Rocha
SANTE
10) Convention espace sans tabac entre la Ville du Bouscat et la Ligue contre le cancer Rapporteur: Maël Fetouh
ENGAGEMENT
DE SERVICE
MAIRIE DU BOUSCAT - BP 20045 - 33491 Le Bouscat Cedex - Tél. : 05 57 22 26 66 - bouscat.fr
9 ASSOCIATIONS.
11) Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association Territoires & Innovation Sociale (ATIS) - Autorisation de signature
Rapporteur: Maël Fetouh
12) Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association Stade Bordelais -
Autorisation de signature
Rapporteur: Marie Da Rocha
13) Association Le Carrousel, Ricochet, Femmes des Territoires, Compagnie Marches de l'Eté -—
Quinzaine de l'Egalité - Reversement de subvention
Rapporteur: Françoise Cossecq
URBANISME — PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
14) Dénomination de voie place Ravezies
Rapporteur: M. le Maire
QUESTIONS ORALES DIVERSES
P.J. : - PV. du Conseil Municipal du 23 juin 2022
- Liste des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22
- Synthèse des questions à l'ordre du jour