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Document publié le Mardi 5 avril 2022 par la commune de Bouscat.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Fiscalité, Institutions publiques,
/
Y, Ville à vivre CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2022 -19H ORDRE DU JOUR
Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Installation d'une nouvelle Conseillère Municipale
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 février 2022
Communication des décisions du maire prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
1) Subvention exceptionnelle versée au Fonds d'Action Extérieure des Collectivités Territoriales (FACECO) en soutien au peuple ukrainien
Rapporteur: M. le Maire
DIRECTION GENERALE
2) Fixation du nombre d’Adjoints suite à une démission
Rapporteur: M. le Maire
3) Election du 10°" Adjoint
Rapporteur: M. le Maire
4) Indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers Municipaux Délégués suite à l'élection
d'un nouvel adjoint
Rapporteur: M. le Maire
FINANCES
5) Approbation des comptes de gestion 2021 budget principal et budget annexe cimetière Rapporteur : Jean-Georges Micol
6) Compte Administratif 2021 Budget Principal
Rapporteur : Jean-Georges Micol
7) Compte Administratif 2021 Budget Annexe Cimetière
Rapporteur : Jean-Georges Micol
8) Affectation définitive des résultats 2021 -Budget Principal et Budget Annexe Rapporteur : Jean-Georges Micol
9) Vote des deux taxes directes locales
Rapporteur : Jean-Georges Micol
10) Majoration de la part de taxe d'habitation revenant à la commune sur les résidences
secondaires
Rapporteur : Jean-Georges Micol
11) Budget Primitif 2022 - Budget Principal
Rapporteur : Jean-Georges Micol
ENGAGEMENT
DE SERVICE
QUALIVILLES REF. 111
MAIRIE DU BOUSCAT - BP 20045 - 33491 Le Bouscat Cedex - Tél. : 05 57 22 26 66 - bouscat.fr
9 12) Budget Primitif 2022 - Budget Annexe Cimetière
Rapporteur : Jean-Georges Micol
13) Réhabilitation de la piscine municipale - Demande de subventions Rapporteur: Gwénaël Lamarque
14) Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement des Communes 2021 Rapporteur: Gwénaël Lamarque
15) Autorisation d'attribuer une subvention exceptionnelle à la Banque Alimentaire
Bordeaux Gironde
Rapporteur: Marie Da Rocha
RESSOURCES HUMAINES
16) Modification du tableau des effectifs
Rapporteur: Maël Fetouh
17) Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l'expertise et de l'engagement professionnel
Rapporteur: Maël Fetouh
18) Création du Comité Social Territorial (CST) commun entre la Ville et le Centre Communal
d'Action Social fixant le nombre de représentants du personnel et instituant le paritarisme
Rapporteur: Maël Fetouh
ASSOCIATIONS
19) Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association RICOCHET -
Autorisation de signature
Rapporteur: Françoise Cossecq
20) Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association LE CARROUSEL -
Autorisation de signature
Rapporteur: Françoise Cossecq
21) Convention Territoriale Globale - Bonus territoire / Compensation aux associations Rapporteur: Françoise Cossecq
URBANISME — PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
22) Parcelle communale AH 859 — 69 rue Rigal - Vente
Rapporteur: Gwénaël Lamarque
23) Hippodrome - Installation d'ombrières photovoltaïques - Autorisation de signature Rapporteur: Guillaume Alexandre
QUESTIONS ORALES DIVERSES
P.J. : - P.V. du Conseil Municipal du 8 Février 2022
- Liste des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22
- Synthèse des questions à l'ordre du jour