Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Ordre du jour
Déliberation - Ordre du jour
Déliberation - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM N°01
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 1
Déliberation - Ordre du jour
Document publié le Jeudi 23 juin 2022 par la commune de Bouscat.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
/
N Ville à vivre CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2022 - 19H ORDRE DU JOUR Nomination d'un(e) secrétaire de séance Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 Avril 2022
Communication des décisions du maire prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.
DIRECTION GENERALE
1) Composition de la Commission des Finances - Désignation suite à une démission Rapporteur: M. le Maire
2) Désignation au sein de la conférence intercommunale pour la création, le
développement et la gestion d'une Carte jeune partagée entre plusieurs communes sui
te à une démission
Rapporteur: M. le Maire
3) Missions d'assistance dans le domaine de l'urbanisme - Convention d'objectifs avec
l'A'URBA
Rapporteur: Gwénaël Lamarque
FINANCES
4) Renouvellement de la convention de contrôle allégé en partenariat (CAP) entre la Ville
du Bouscat et la Trésorerie de Blanquefort sur les dépenses de fonctionnement du
budget principal
Rapporteur: M. le Maire
5) Hippodrome du Bouscat - Prélèvement sur les paris hippiques 2021 - Octroi d'une
subvention d'équipement
Rapporteur: Gwénaël Lamarque
6) Inscriptions en non valeur - Créances éteintes — Titres irrécouvrables Rapporteur: Gwénaël Lamarque
RESSOURCES HUMAINES
7) Modification du tableau des effectifs
Rapporteur: Maël Fetouh
ECONOMIE
8) Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et la Chambre
de Métiers et de l'Artisanat de la Région Nouvelle Aquitaine, niveau départemental
Gironde
Rapporteur: Gwénaël Lamarque
9) Action publique municipale en matière de développement économique -
Renouvellement de l'adhésion à l'OIEB
Rapporteur: Gwénaël Lamarque
ENGAGEMENT
DE SERVICE
QUALIVILLES REF. 111
www.afnor.org
MAIRIE DU BOUSCAT - BP 20045 - 33491 Le Bouscat Cedex - Tél. : 05 57 22 26 66 - bouscat.fr 10) Action municipale en matière de développement économique - Renouvellement de l'adhésion à Digital Aquitaine
Rapporteur: Thomas Burgalières
EDUCATION JEUNESSE
11) Programme ERASMUS + - Convention avec l'Agence Erasmus + France /Education
Formation - Autorisation de signature
Rapporteur: Marie Da Rocha
CULTURE
12) Vente de documents issus du désherbage - Mise en place de tickets de vente Rapporteur: Emmanuelle Angelini
ASSOCIATIONS.
13) Convention cadre de partenariat entre la Ville du Bouscat et la Mission Locale Technowest de Mérignac - Avenant N° 19 - Convention d'organisation administrative
relative au Fonds Local d'Aide aux Jeunes - Avenant N° 14
Rapporteur : Jonathan Vandenhove
14) Point Information Vacances - Reversement de subvention suite à l'appel à projet CAF
aux associations Carrousel, Ricochet, AFB La Bous-sol
Rapporteur: Françoise Cossecq
15) Association USB TENNIS - Subvention exceptionnelle d'investissement pour le
remplacement des éclairages des courts
Rapporteur: Gwénaël Lamarque
SOCIAL
16) Convention tripartite de partenariat entre l'hôpital Suburbain du Bouscat, la Ville du
Bouscat et le C.C.A.S. du Bouscat
Rapporteur: Maël Fetouh
17) Adhésion de la Ville du Bouscat au réseau francophone des Villes Amies des Aînés Rapporteur: Nathalie Soares
URBANISME — PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
18) Freefloating — Fixation des redevances
Rapporteur: Alain Marc
19) Rapport annuel 2021 - Commission Communale d'Accessibilité pour les personnes en
situation de handicap
Rapporteur: Maël Fetouh
20) Avis sur une demande de création d'une chambre funéraire par l'entreprise Sarl
"AQUITAINE SERVICES FUNERAIRES - Pompes Funèbres 33"
Rapporteur: M. le Maire
QUESTIONS ORALES DIVERSES
P.J. : - PV. du Conseil Municipal du 5 avril 2022
- Liste des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22
- Synthèse des questions à l'ordre du jour