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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2015 07 grande travers e des hautes alpes en vtt convention avec le conseil g n ral et le comit d partemental du tourisme870c
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - d lib 2015 07 grande travers e des hautes alpes en vtt convention avec le conseil g n ral et le comit d partemental du tourisme870c)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
Développement Economique
& Aménagement du Territoi ET Dé
ROUE En Domaines de compétences par tilèmes AR
PREFECTURE épartement des Hautes-Alpes Aménagement
du territoire düS-24 06 0048-2015 0120-2015 _07-DE
Besu le 27-01-2015
DELIBERATION
N°2015-07 du 20 janvier 2015
de connnauté OBJET : Grande Traversée des Hautes-Alpes en VTT :
riançonnais convention avec le Conseil Général et le Comité
Départemental du Tourisme
Les Cordeliers
1, rue Aspirant Jan Annexe : convention GTHA VTT CG05_CDT
05105 Briançon cedex
Tél : 04 92 21 35 97 Rapporteur : M. Gérard FROMM
Fax : 04 92 20 38 90
accueïl@cccbrianconnais.fr Le 20 janvier 2015 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire www,ccbrianconnais.fr
s’est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 14 janvier
2015 en la salle du Conseil, Les Cordeliers, sous la présidence de
M. Alain FARDELLA,
Nombre de conseillers en exercice : 46 Nombre de pouvoirs : 10
Présents : 34 jusqu'à la délibération n°2015-7
33 jusqu'à la délibération n°2015-9
32 jusqu'à la délibération n°2015-12
Votants : 44 jusqu'à la délibération n°2015-3 et pour les délibérations n°2015-5 et 2015-6
43 pour la délibération n°2015-4 et de la délibération n°2015-8 à 2015-12
42 pour la délibération n°2015-7
Mme Catherine LIONNET est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents: M. Gérard FROMM, Mme Nicole GUERIN, M. Eric PEYTHIEU (jusqu'à la
délibération n°2015-9), Mme Catherine GUIGLI, M. Maurice DUFOUR, M. Yvon AIGUIER, M. Gilles MARTINEZ (jusqu'à la délibération
n°2015-7), M. Bruno DAVANTURE, Mme Renée PETELET, M,
Mohamed DJEFFAL, Mme Claude JIMENEZ, M. Romain GRYZKA, M, Bruno MONIER, M. Jean-Franck VIOUJAS, Mme Catherine LIONNET, M, Jean-Pierre SEVREZ, M. Régis JOUFFREY, Mme Anne-Marie FORGEOUX, M, Roger GUGLIELMETTI, M, Gilles du CHAFFAUT, M. Marc FORNESI, M. Jean-Louis CHEVALIER, Mme Claudine CHRETIEN, M. Jean-Luc NEVEU, Mme Anne-Marie PEYTHIEU, M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, M. Jean-Michel REYMOND, M. Thierry BOUCHIE, M, Olivier FONS, Mme Nicole MATHONNET, M. Sébastien FINE, Mme Patricia ARNAUD,
Avaient donné pouvoir : Mme Francine DAERDEN à Mme Nicole GUERIN
Mme Fanny BOVETTO à M, Yvon AIGUIER
Mme Marie MARCHELLO à Mme Renée PETELET
Mme Catherine VALDENAIRE à M. Romain GRYZKA
Mme Catherine MUHLACH à M. Bruno MONIER
M. Guy HERMITTE à M. Marc FORNESI
M. Pierre LEROY à M, Jean-Pierre SEVREZ
Mme Estelle ARNAUD à M, Régis JOUFFREY
M. Philippe STOCKLI à M. Jean-Luc NEVEU
Mme Dominique BRACHET à M, Alain FARDELLA
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n° 2011-300-1 en date du 27 octobre 2011 portant compétence en matière de coordination des actions visant à pérenniser et promouvoir le label VTT FCC du Briançonnais,
Délibération n° 2015-07 Page 1
sur 2 Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains - Montgenèvre
— Névache - Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey —
La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'Arène — Villard Saint Pancrace Développement Economique
& Aménagement du Territoir! CET
Domaines de compétences par tièmes AR PREFECTURE
Aménagement du territoire d0S-24 06 0 0454-2015 0120-2015 _Ü7-DE
Besu le 27-01-2015
Considérant que la Communauté de Communes s'est engagée dans le développement du VTT depuis plusieurs années, et contribue à la pérennisation
du label VTT FCC sur son territoire,
Considérant le projet du Conseil Général de créer une Grande traversée des Hautes
Alpes en VTT, de La Grave à Laragne afin de relier entre eux
les différents sites VTT FCC Haut alpins,
Considérant qu'il parait opportun que la Communauté de Communes du Briançonnais
soit partenaire de cette Grande Traversée et participe à la réussite
de cet itinéraire,
Vu l'avis favorable de la commission Développement économique en date du 12 novembre 2014,
Vu les avis du Bureau en date du 5 et du 12 janvier 2015,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité, (2 abstentions : Jean-Franck VIOUJAS,
Catherine LIONNET)
"_ Approuve le projet de convention avec le Conseil Général et le Comité départemental du
Tourisme relatif à la Grande Traversée des Hautes Alpes en VTT annexé à la présente,
"_ Autorise le Président à signer cette convention.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Président,
Alain «
Date affichage: 2 7 JAN 205
Délibération n° 2015-07
Briançon - Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d’Arène — Villard Saint Pancrace
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