Déliberation - enregistrement1323945429delib 11 12 12 03 budget 2011 petit prince dm4

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Déliberation - enregistrement1323945429delib 11 12 12 03 budget 2011 petit prince dm4 Document publié le Lundi 3 janvier 2011 par la commune de Juvignac. Lien du pdf (Déliberation - enregistrement1323945429delib 11 12 12 03 budget 2011 petit prince dm4)Thèmes du document : Système de retraite, Institutions publiques, Assurance, MAIRIE DE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT

UVIGNAC X° CANTON DE MONTPELLIER

pense 5 Nombre de conseiilers PREFECTURE DE L'HÉRAULT | En exercice : 29 ARRIVEE E:

Présents : 19

Votants : 29 1 4 DEL, 201 Date de la convocation : 6 décembre 2011 Locrnceaseneneamennenne

BUREAU DU COURRIER

L’an deux mille onze et le douze du mois de décembre, le Conseil municipal de la Commune de Juvignac,

appelé à siéger régulièrement par l’envoi d’une convocation mentionnant l’ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins cinq jours francs avant la présente séance, s’est réuni en session ordinaire sous la Présidence du Maire.

N° 11.12.12.03

PRÉSENTS : Mme SANTONJA, M. COMBE, Mme LABORDE, MM CONTE, OUSSET, Mme GAUZY CHABLE, M. ALLOUCHE, Mme PLAYS, M. BOUISSEREN, Mme ALQADI NASSAR, M. CAPRON, Mme RAMON BOTONNET, M. PAUL, Mme CARRETIER, M. TALBOT, Mlle CROS, MM FÉVRIER, BOUSQUEL, SAVY.

PROCURATIONS : Mme ROMÉRO en faveur de Mile CROS

M. CARILLO en faveur de M. PAUS

Mlle VAN ELST en faveur de Mme RAMON BOTONNET

M. SAUVAN en faveur de Mme GAUZY CHABLE

Mme FONS VINCENT en faveur de M. CAPRON

M. LE NGUYEN en faveur de M. CONTE

M. MUNOZ en faveur de M. OUSSET

Mme TARAYRE en faveur de M. SAVY

Mme BOULANGÉ en faveur de M. FÉVRIER

M. PLANCHERON en faveur de M. BOUSQUEL

BUDGET 2911 - MAISON du PETIT PRINCE — DM 4

Rapporteur : Monsieur OUSSET

Il est proposé au Conseil municipal d'adopter les modifications de crédits suivantes :

DEPENSES de FONCTIONNEMENT : 0 €

011 : Charges à caractère général : -10 600 €

60623 - alimentation : - 1 500 €

60636 —- vêtements de travail : - 1 500 €

611 — Prestations de service : - 1 000 €

6122 — crédit bail mobilier : - 1 500 €

616 — primes d’assurance : - 1 500 €

6232 — fêtes et cérémonies : - 2 000 €

6247 — transport collectif : - 500 €

6262 -- frais de télécommunication : - 700 €

6282 - frais de gardiennage : - 400 €

012 : Charges de personnel & frais assimilés : + 15 100 €

6453 — cotisations caisse de retraite : + 15 100 €

65 : Autres charges de gestion courante

6558 : autres dépenses obligatoires : - 1 500 €

34990 JUVIGNAC - Tél. 04 67 10 42 42 — Fax : 04 67 10 40 49

www.ville-juvignac.fr68 : Dotations aux amortissements :- 3 000 €

6811 immos : - 3 000 €

DEPENSES d’INVESTISSEMENT : 0 €

OP 11/2313 — BAT 2010 : + 1500 €

OP 12/2188 - MATERIEL 2011 : - 1500 €

Le Conseil municipal après en avoir délibéré, adopte la proposition de M. Ousset à l’unanimité des suffrages.

Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an sus dits.

Le Maire

Acte rendu exécutoire

après dépôt en préfecture