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Déliberation - 11. del tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Déliberation - 11. del tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Sport,
Envoyé en préfecture le 22/12/2025
Reçu en préfecture le 23/12/2025
République Française LG
Département de Maine et Loire Publié le ID : 049-214900359-20251218-CM18122025 11-DE
VILLE DE BOUCHEMAINE
Délibérations du Conseil Municipal
Séance du jeudi 18 décembre 2025
Nombre de membres 29 L'an deux mil vingt-cinq, le 18 décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal Présents 23 légalement convoqué le vendredi 12 décembre 2025, par lettre à domicile ou par courriel, s'est réuni à la salle d’animation des Boîtes à Culture, dans la salle
Votants 28 ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Véronique MAILLET,
Absent(s) représenté(s) 5 Maire,
Étaient présents :
Véronique MAILLET, Maire
Adjoint(e)s au Maire: Dominique BERTRAN, Michèle DEVILLERS, Alain GUINOISEAU, Christine MOREAU), Patrice NUNEZ, Isabelle PIERI, Jacky ROUSVOAL, Francine BOULESTREAU,
Conseillers municipaux : Erich BUTTLER, Denis LEIBER, Édith LHÉRIAU, Sophie NASSIF, Sophie GUERY, Nathalie RIVOALLAN, Nicolas BUKOVEC, Virginie COCHERY, Sébastien MONTECOT, Brigitte RETAILLEAU, Alain SAINT OYANT, Ousmane CISSAKHO, Jean-Baptiste LECLERCQ, Françoise FRANCO,
Étaient excusés: Marie-France NORMAND, Didier GUILLAUMIN, Jean-François TULOUP, Marie CHAROPZE, Jérémy CARRE, Jean-Luc KIRSTEN
Les membres suivants ont donné pouvoir à des collègues :
Noms des Mandants Noms des Mandataires
Marie-France NORMAND Michèle DEVILLERS
Jean-François TULOUP Véronique MAILLET
Marie CHAROZE Sébastien MONTECOT
Jérémy CARRE Isabelle PIERI
Jean-Luc KIRSTEN Ousmane CISSAKHO
Le Conseil Municipal a nommé secrétaire de séance :
Patrice NUNEZ Envoyé en préfecture le 22/12/2025
Reçu en préfecture le 23/12/2025
Publié le
11. VIE ASSOCIATIVE - Subventions aux associations — Année 2026
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ID : 049-214900359-20251218-CM18122025 11-DE
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Madame le Maire,
Expose :
Comme chaque année, le Conseil Municipal propose de verser des subventions aux
associations compte tenu de l’intérêt des actions présentées par la vie associative. Pour l’année 2026, il a été décidé de verser les subventions de la façon suivante :
Subventions dans le domaine culturel
> Les subventions sont reconduites cette année, en s’adaptant au plus près aux besoins de chaque association. Le budget global pour la culture est donc identique à celui de 2025 soit 2 410 €.
Subventions dans le domaine sportif
> Le mode de calcul mis en place en 2005 et notamment les critères au nombre de licenciés Bouchemainois et hors Bouchemainois, les frais d’arbitrage et de déplacement ont été appliqués. Le budget global pour le sport est donc maintenu à l’identique pour 2026.
Le montant de cette enveloppe s’élève à 40 000 €,
Subventions dans le domaine social
> Les subventions sont reconduites cette année pour les associations de la Commune. > Les associations extérieures à la Commune ne recevront pas de subvention, excepté le Planning Familial et Solidarité Femmes.
> Une subvention sera versée à l’association des Conciliateurs de justice qui assure régulièrement des permanences sur la Commune, et qui a traité 28 dossiers en 2025.
> Une subvention sera versée à l’association France Victime notamment pour l’aide apportée à de nombreux Bouchemainois et à la commune pour le préjudice des vols en 2024.
Le montant de l’enveloppe est donc de 6 820 €.
Subventions dans le domaine scolaire
> Des subventions seront versées aux écoles publiques pour lanimation conformément à la délibération des crédits scolaires,
> L’Apel Notre Dame bénéficiera d’une subvention pour les études surveillées. Le montant de cette enveloppe est donc de 13 697.00 €.
Subventions diverses :
> Le Comité de Jumelage se voit attribuer une subvention de 500 € au titre du fonctionnement, conformément à la demande.
Par ailleurs, une subvention de fonctionnement sera versée à l’association « Atelier Citoyen Durable et Coopératif » pour un montant de 250 € conformément à la demande.
Enfin, la subvention de fonctionnement sera reconduite pour l’Amicale du
Personnel Communal (APPC).
Le montant de cette enveloppe est donc de 3 250 €.
24 x
DS
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Envoyé en préfecture le 22/12/2025
Reçu en préfecture le 23/12/2025
Publié le S L O7
. . ID : 049-214900359-20251218-CM1812202 - Au global, le montant des subventions de fonctionnem SENTE Re pre meoe eue o veuves
à 66 177 €.
Je vous propose :
“ de verser ces subventions aux associations selon le tableau annexé,
= de préciser que les crédits figurent au compte 657488 du budget de la commune.
Annexe :
11. Subventions aux associations — exercice 2026
VOTE
En exercice 29 Pour 20
Présents 23 Contre 0
Pouvoir 5 Abstentions 2
N'’ont pas pris part au vote 5 Ousmane Cissakho, Jean-Luc Kirsten Déport : Christine Moreau, Sébastien Montecot,
Erich Buttler, Michèle Devillers, Jean-Baptiste
Leclercq
Le Conseil Municipal adopte à la majorité les propositions de Madame le Maire.
Le Maire, Le CT de séance
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Véronique MAÏFE Patrice NUNEZ
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