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unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 003 Lieu du Prochain Conseil Communautaire
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 003 Lieu du Prochain Conseil Communautaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Ruralité,
SuméneArtene
—
DELIBERATIONS
COMMUNAUTÉ
Conseil
communautaire
Séance
du
11
avril
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
onze
avril
à
19
heures,
le
Conseil
communautaire de
Sumène
Artense
communauté,
s’est
réuni
à la
salle
socio
culturelle
de
Saignes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
MAISONNEUVE,
Président
de
Sumène
Artense
communauté.
Etaient
présents
Stéphane
BRIANT
(Antignac),
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac),
Alain
VERGNE
(Beaulieu), Gilles
RIOS,
Bernadeffe
SIMON,
Serge
DELMAS
(Champagnac),
Martine
MONCOURIER,
(Champs
sur
Tarentaine-Marchal),
Philippe
DELCHET
(La
Monselie), Philippe
VIALLEIX
(Lanobre),
jean
Michel
HO]AK
(Le
Monteil),
Christophe
MORANGE
(Madic),
Éric
MOULIER,
Catherine
BARRIER,
Jean
Philippe
SERRE
(Saignes),
Alain
COUDERT
(Saint-Pierre),
Bertrand
FORESTIER
(Sauvat),
Christiane
SERRE
(Trémouille),
Arnaud
MOREAU
(Vebret),
Catherine
MAISONNEUVE
(Veyrières),
Alain
DELAGE,
Clotilde
JUILLARD,
Céline
BOSSARD,
Bernard
BOUVELOT,
René
BERGEAUD,
Maire
Ange
FLEURET
BRANDAO (Ydes) Ont
donné
pouvoir
:
Bernard
LACOUR
(Champs-sur-Tarentaine-Marchal)
à
Martine
MONCOURIER
(Champs-sur
Tarentaine-Marchal),
Thierry
FONTY
(Champs-sur-Tarentaine-Marchal)
à
Marc
MAISONNEUVE
(Bassignac),
Fabrice
MEUNIER
(Vebret)
à Arnaud
MOREAU
(Vebret)
Secrétaire
de
séance
Eric
MOULIER
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
communautaire
: 34
/ Nombre de
membres
en
exercice
: 32
Nombre
de membres
présents
: 25
/ Nombre
de
votants
: 28
Date
de
la
convocation
: 5 avril
2024
2024041
1003DE
LIEU
DU
PROCHAIN
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Il s’agit
pour
le
Conseil
communautaire de
choisir
le
lieu
du
prochain
conseil
communautaire
dès
lors
que
ce
lieu
ne
contrevient
pas
au
principe
de
neutralité,
qu’il
offre
les
conditions d’accessibilité
et
de
sécurité
nécessaires
et
qu’il
permet
d’assurer
la
publicité
des
séances.
La
commune
de
SAIGNES
propose
sa
candidature
pour
accueillir
le
prochain
Conseil
communautaire.
Le
Conseil,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
soit
28
voix
POUR
désigne
la
commune de
SAIGNES
comme
lieu
du
prochain
Conseil
communautaire.
Fait
à CHAMPS
SUR
TARENTAINE-MARCHAL,
le
11
avril
2024
Ma
rc
Délibération
rendue
exécutoire
Transmise
à
la
Préfecture
le
2 3
Affichée
ou
notifiée
le
23
Document certifié
conforme
Le
Président,
Marc
MAISONNEUVE
La
présente
délibération peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter de sa
publication
et
de sa
réception
en
sous-préfecture.
Page
1 sur
1
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Président
SumineArtense —coMMuNAuTÉ